# Permis de construire de Crosey-le-Petit (Doubs) : 5 autorisations

De 2013 à 2020 : 2 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/11/2020 ; permis de construire 02517820L0001 ; Rue des Vergerots ; parcelle E 76 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 25/01/2020 ; permis de construire 02517819L0002 ; Chemin Rural N 8 ; parcelle ZD 3 ; 180 m² ; terminé ; GAEC DU PETIT CROSEY
- 01/03/2019 ; permis de construire 02517818L0001 ; 5 Rue de la Grappe ; parcelle ZA 55 ; 585 m² ; terrain 15 957 m² ; commencé
- 22/07/2017 ; permis de construire 02517817L0002 ; 4 Rue du Cornet ; parcelles E 132, E 130 ; terrain 2 125 m² ; commencé
- 12/03/2013 ; permis de construire 02517812L0002 ; 8bis Rue Grande Rue ; parcelle ZB 59 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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