# Permis de construire de Crossac (Loire-Atlantique) : 255 autorisations

De 2013 à 2026 : 205 de logement, 26 de locaux, 6 d'aménagement, 18 de démolition. Sur les cinq dernières années, 112 autorisations et 114 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; permis de construire 0440502600010 ; 115 Bis Route de Besne - la Bussonnais ; parcelle ZL 398 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 625 m² ; autorisé
- 02/06/2026 ; permis de construire 0440502600009 ; 14 Rue de la Chevalerie ; parcelles ZI 257, ZI 258 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 287 m² ; autorisé
- 18/05/2026 ; permis de construire 0440502600005 ; 1 Rue de la Mare Aubin ; parcelles 0B 1150, 0B 1153 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 828 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; déclaration préalable 0440502600035 ; Les Fraux ; parcelle ZA 94 ; 18 m² ; terrain 14 654 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 29/04/2026 ; déclaration préalable 0440502600026 ; La Guesne ; parcelles ZS 153, ZS 152, ZS 44 ; 864 m² ; terrain 15 890 m² ; autorisé
- 02/04/2026 ; permis de construire 0440502500024 ; Rue du Clos Blandin ; parcelles AB 207, AB 208, AB 209 ; 22 logements, 1 471 m² ; terrain 5 851 m² ; commencé ; L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIRE ATLANTIQUE
- 02/04/2026 ; déclaration préalable 0440502600007 ; Rue de la Chevalerie Ricortais ; parcelle ZI 256 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 334 m² ; autorisé
- 26/02/2026 ; permis de construire 0440502600003 ; 11 Rue de la Grée Gazeau-Cambeniac ; parcelle ZH 290 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0440502500026 ; Rue de la Mare au Châtelain ; parcelle ZD 401 ; 80 m² ; terrain 1 359 m² ; autorisé ; JK INVEST
- 02/02/2026 ; permis de construire 0440502500032 ; Route de Pontchateau ; parcelle ZD 279 ; 130 m² ; terrain 5 416 m² ; autorisé ; ZILEA
- 29/12/2025 ; permis de construire 0440502500029 ; Rue de la Gree Gazeau ; parcelle ZH 291 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 15/12/2025 ; permis de démolir 0440502500003 ; 24 Rue  Pierre Plaisance ; parcelle AB 193 ; terrain 809 m² ; autorisé
- 05/12/2025 ; permis de construire 0440502500025 ; 19 la Gautrais ; parcelle ZO 233 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 977 m² ; commencé
- 01/12/2025 ; permis de construire 0440502500021 ; Rue de la Gree Gazeau-Camb ; parcelle ZI 38 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 01/12/2025 ; permis d'aménager 0440502500001 ; 2 Rue de la Chevalerie ; parcelle ZI 98 ; terrain 2 820 m² ; autorisé
- 24/10/2025 ; permis de construire 0440502500020 ; La Peltrais ; parcelle ZM 274 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé
- 19/08/2025 ; permis de construire 0440502500013 ; Route de Donges - le Haut ; parcelle ZV 275 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 838 m² ; autorisé
- 19/08/2025 ; permis de démolir 0440502500002 ; 3 Impasse de la Mariaudais ; parcelle AB 675 ; terrain 800 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis de construire 0440502500012 ; Allee  des Noisetiers ; parcelles AB 1065, AB 1082, AB 1089 ; 4 logements, 299 m² ; terrain 771 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT  SILENE
- 07/07/2025 ; permis de construire 0440502500008 ; 12 le Gue ; parcelle ZN 283 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 19/05/2025 ; permis de démolir 0440502500001 ; 22 Rue  Pierre Plaisance ; parcelles AB 194, AB 649 ; terrain 310 m² ; autorisé
- 14/05/2025 ; permis de construire 0440502500007 ; 36 Rue du Champ Quenot Ricort ; parcelle ZI 255 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 948 m² ; terminé
- 13/05/2025 ; permis de construire 04405025F0003 ; 32 Rue des Rochettes ; parcelles ZD 403, ZD 404 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 403 m² ; commencé
- 06/02/2025 ; permis d'aménager 04405024F0002 ; 24 Rue du Bran ; parcelles YA 185, YA 186, YA 187 ; terrain 4 580 m² ; terminé
- 02/12/2024 ; permis de construire 04405024F0031 ; Impasse du Village ; parcelles ZM 290, ZM 291 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 937 m² ; terminé
- 29/11/2024 ; déclaration préalable 04405024F0067 ; Rue du Stade ; parcelle AB 718 ; 15 m² ; terrain 31 689 m² ; terminé ; COMMUNE DE CROSSAC
- 13/09/2024 ; permis de construire 04405024F0026 ; 10 Impasse du Four ; parcelle ZW 64 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 4 640 m² ; terminé
- 13/08/2024 ; déclaration préalable 04405024F0042 ; 12 Cunta ; parcelle ZC 177 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 1 399 m² ; autorisé
- 12/08/2024 ; permis de construire 04405024F0022 ; 8 Rue du Grand Chene ; parcelles AB 1016, AB 1077 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 436 m² ; terminé
- 12/08/2024 ; permis de construire 04405024F0023 ; 1 la Brionniere ; parcelle ZK 336 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 492 m² ; commencé
- 02/07/2024 ; permis de construire 04405024F0014 ; 19 Route de Pontchateau ; parcelles AB 78, AB 79, AB 80 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 648 m² ; commencé
- 02/07/2024 ; permis de construire 04405024F0012 ; 11 la Guesne ; parcelles F 2108, F 2885 ; 44 m² ; terrain 939 m² ; annulé
- 10/06/2024 ; permis de construire 04405024F0017 ; Rue du Bran ; parcelle AB 1126 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 21/05/2024 ; permis de construire 04405024F0010 ; 18 Rue du Bran ; parcelles AB 578, AB 579, AB 640 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 002 m² ; commencé
- 13/04/2024 ; permis de construire 04405024F0005 ; Allee des Saules - Lot N_2 ; parcelle AB 79 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 09/04/2024 ; permis de construire 04405024F0006 ; La Martiniere ; parcelle ZK 336 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 492 m² ; annulé
- 28/03/2024 ; permis de construire 04405024F0001 ; Impasse de la Coulee ; parcelles YB 280, YB 281 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 342 m² ; terminé
- 13/02/2024 ; permis de construire 04405023F0022 ; Route du Bran ; parcelles AB 579, AB 640, YA 174 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 565 m² ; terminé
- 02/02/2024 ; permis de construire 04405023F0026 ; 6 Rue de l'Ancienne Gare ; parcelles AB 602, AB 603, AB 604 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 13/11/2023 ; permis de construire 04405023F0018 ; Impasse des Petits Matelot ; parcelles AB 212, AB 213, AB 214 ; 441 m² ; terrain 37 469 m² ; commencé ; COMMUNE DE CROSSAC
- 31/10/2023 ; permis de construire 04405023F0020 ; 11 Riom ; parcelle ZH 76 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 04405023F0019 ; Rue de la Croix du Jeu ; parcelles AB 13, AB 823 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 871 m² ; commencé
- 21/07/2023 ; permis de construire 04405023F0016 ; Lot 29 Lotissement  le Gr ; parcelle AB 860 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 482 m² ; terminé
- 17/07/2023 ; permis de construire 04405023F0012 ; 22 la Martiniere ; parcelle ZM 519 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 049 m² ; annulé
- 07/06/2023 ; permis de construire 04405023F0015 ; 1 Rue de la Mare Aubin ; parcelle B 1136 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 054 m² ; commencé
- 06/06/2023 ; déclaration préalable 04405023F0032 ; 2 m² ; terminé ; FIBRE44
- 19/04/2023 ; permis de construire 04405022F0077 ; 9 B Rue du Bas Village Cambeni ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 220 m² ; terminé
- 04/04/2023 ; permis de construire 04405022F0074 ; Rue du Bas Village Cambeni ; parcelles ZE 177, ZE 179 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 490 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; permis de construire 04405023F0003 ; Route de Besne ; parcelle ZL 191 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 670 m² ; terminé
- 23/03/2023 ; permis de construire 04405023F0008 ; 22 Lotissement  le Grand Che ; parcelle AB 1013 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 16/02/2023 ; déclaration préalable 04405023F0005 ; Lotissement  le Grand Chen ; parcelles AB 1009, AB 1015 ; 10 m² ; terrain 932 m² ; autorisé ; TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
- 16/02/2023 ; permis de démolir 04405023F0001 ; 28 Rue du Bran ; parcelle YA 46 ; terrain 1 690 m² ; autorisé
- 09/02/2023 ; permis de construire 04405022F0068 ; Le Grand Chene  Lot 33 ; parcelle AB 859 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 16/01/2023 ; permis de construire 04405022F0073 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 304 m² ; terminé ; AHCH
- 26/12/2022 ; permis de construire 04405022F0072 ; 27 Bi Route de Pontchateau ; parcelles B 687, B 687 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 486 m² ; commencé
- 22/12/2022 ; permis de construire 04405022F0070 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 1004, AB 1010, AB 997 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 396 m² ; terminé
- 22/12/2022 ; permis de construire 04405022F0071 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelle AB 1013 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 545 m² ; annulé
- 08/12/2022 ; permis de construire 04405022F0067 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle B 687 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 486 m² ; commencé
- 07/12/2022 ; permis de construire 04405022F0069 ; Impasse de la Mariaudais ; parcelle AB 759 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 658 m² ; terminé
- 01/12/2022 ; permis de démolir 04405022F0002 ; Riom ; parcelles ZH 306, ZH 307 ; terrain 1 145 m² ; autorisé
- 24/11/2022 ; permis de construire 04405022F0066 ; Impasse de la Mariaudais ; parcelles AB 17, AB 18, AB 19 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 415 m² ; terminé
- 09/11/2022 ; permis de construire 04405022F0061 ; Rue de la Gree Gazeau Camb ; parcelle ZH 314 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 061 m² ; commencé
- 09/11/2022 ; permis de construire 04405022F0034 ; 14 la Piais ; parcelles ZN 270, ZN 273 ; terrain 7 993 m² ; autorisé
- 27/10/2022 ; permis de construire 04405022F0060 ; 7 Riom ; parcelle ZH 24 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 04405022F0063 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 04405022F0054 ; La Gree Gazeau ; parcelle ZI 41 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 12/09/2022 ; permis de construire 04405022F0057 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 519, AB 520, AB 62 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 24 929 m² ; commencé
- 07/09/2022 ; permis de construire 04405022F0044 ; Rue du Bas Village ; parcelles ZH 313, ZH 97 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 070 m² ; terminé
- 06/09/2022 ; permis de construire 04405022F0062 ; Riom ; parcelles ZH 306, ZH 307 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 145 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 04405022F0056 ; 19 la Gautrais ; parcelles ZO 234, ZO 235, ZO 237 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 013 m² ; terminé
- 26/08/2022 ; permis de construire 04405022F0052 ; Rue de la Gree Gazeau ; parcelles ZH 139, ZH 97 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 063 m² ; commencé
- 25/08/2022 ; permis de construire 04405022F0017 ; Le Grand Marais ; parcelle ZV 49 ; 48 m² ; terrain 2 460 m² ; autorisé
- 25/08/2022 ; déclaration préalable 04405022F0036 ; Le Grand Marais ; parcelle ZV 49 ; 20 m² ; terrain 2 460 m² ; autorisé
- 12/08/2022 ; permis de construire 04405022F0050 ; Rue de la Mare Aubin - Lot ; parcelle AB 519 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 3 213 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0040 ; Route de Pontchateau ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 304 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0042 ; Route de Pontchateau ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 304 m² ; annulé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0045 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 519, AB 520 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 6 135 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0046 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 66, AB 67 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 5 309 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0048 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 519, AB 74 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 5 791 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0049 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 23, AB 24, AB 515 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04405022F0055 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelle AB 70 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 04405022F0015 ; La Brionniere ; parcelles ZK 334, ZK 42 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 764 m² ; terminé
- 21/07/2022 ; permis de construire 04405022F0043 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 72 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 376 m² ; terminé
- 21/07/2022 ; permis de construire 04405022F0047 ; Lotis Lotissement le Grand Chen ; parcelle AB 74 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 578 m² ; terminé
- 20/07/2022 ; permis de construire 04405022F0036 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelle AB 67 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 4 118 m² ; terminé
- 20/07/2022 ; permis de construire 04405022F0051 ; Rue de la Mare Aubin  Lot ; parcelle AB 519 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 3 213 m² ; terminé
- 12/07/2022 ; permis de construire 04405022F0023 ; Rue de la Mare Aubin Lot 3 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 12/07/2022 ; permis de construire 04405022F0028 ; Rue de la Mare Aubin 10 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0018 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 304 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0019 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 64 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 51 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0021 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0022 ; Rue de la Mare Aubin Lot 3 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0024 ; Rue de la Mare Aubin Lot 1 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé ; SCI DES TROIS CHENES
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0025 ; Rue de la Mare Aubin Lot 2 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0026 ; Rue de la Mare Aubin Lot 3 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0027 ; Rue de la Mare Aubin Lot 3 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0029 ; Rue de la Mare Aubin Lot 1 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0030 ; Rue de la Mare Aubin Lot 3 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé ; SCI TOUBAB
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0031 ; Rue de la Mare Aubin Lot 5 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0032 ; Rue de la Mare Aubin Lot 7 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04405022F0033 ; Rue de la Mare Aubin Lot 1 ; parcelle AB 63 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 21/06/2022 ; permis de construire 04405022F0035 ; Lotissement le Grand Chen ; parcelles AB 67, AB 69, AB 70 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 4 477 m² ; terminé
- 21/06/2022 ; permis de construire 04405022F0037 ; Rue de la Mare Aubin - Lot ; parcelle AB 68 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 21/06/2022 ; permis de construire 04405022F0039 ; Route de Pontchateau  Loti ; parcelle AB 62 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 304 m² ; terminé
- 21/06/2022 ; permis de démolir 04405022F0001 ; Impasse de la Coulee - Bos ; parcelles YB 280, YB 281, YB 67 ; terrain 11 330 m² ; autorisé
- 30/05/2022 ; permis de construire 04405022F0004 ; 22 la Gautrais ; parcelle ZP 67 ; 41 m² ; terrain 1 996 m² ; autorisé
- 16/05/2022 ; permis de construire 04405022F0010 ; 14 la Piais ; parcelle ZN 268 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 11/05/2022 ; permis de construire 04405021F1060 ; 14 la Piais ; parcelle ZN 267 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 828 m² ; terminé
- 21/04/2022 ; permis de construire 04405022F0006 ; Rue des Rochettes ; parcelle ZD 374 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 19/04/2022 ; permis d'aménager 04405021F3002 ; 30 Rue des Rochettes ; parcelles ZD 227, ZD 228 ; terrain 1 977 m² ; terminé
- 10/03/2022 ; permis de construire 04405021F1065 ; Impasse de la Mariaudais ; parcelle B 665 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 3 025 m² ; terminé
- 10/03/2022 ; permis de construire 04405022F0003 ; Route de Pontchateau - la ; parcelle ZD 255 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 197 m² ; terminé
- 07/12/2021 ; permis de construire 04405021F1055 ; Lieu- la Geraudais ; parcelle ZT 19 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 910 m² ; terminé
- 02/12/2021 ; permis de construire 04405021F1038 ; Route de Donges ; parcelles ZV 274, ZV 275 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 842 m² ; annulé
- 26/11/2021 ; permis de construire 04405021F1039 ; Route de Donges - la Ratelais ; parcelles ZW 155, ZW 1 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 7 509 m² ; terminé
- 23/11/2021 ; permis de construire 04405021F1044 ; 21 Lieu- la Martiniere ; parcelle ZM 501 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 15/11/2021 ; permis de construire 04405021F1040 ; 32 Impas de la Fontaine saint-Jean ; parcelles ZY 191, ZY 184 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 722 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis de construire 04405021F1032 ; 7 Rue de la Chevalerie ; parcelle ZI 199 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 228 m² ; terminé
- 23/09/2021 ; permis de construire 04405021F1019 ; Lieu- la Geraudais ; parcelle ZT 24 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 290 m² ; terminé
- 23/09/2021 ; permis de construire 04405021F1030 ; Impas de la Coulee ; parcelles YB 173, YB 259 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 979 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 04405021F1037 ; Lieu- la Maladrie ; parcelle ZE 217 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 19/08/2021 ; permis de construire 04405021F1021 ; Lieu- la Piais ; parcelles ZN 269, ZN 44 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 04405021F1029 ; 32 Rue des Rochettes ; parcelles ZD 387, ZD 390, ZD 224 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 04405021F1034 ; 32 Rue des Rochettes ; parcelles ZD 391, ZD 388, ZD 24 ; 1 logement, 167 m² ; commencé
- 02/08/2021 ; permis de construire 04405021F1031 ; Rue des Rochettes ; parcelles ZD 375, ZD 373, ZD 371 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 04405021F1027 ; 11 Rue de la Haie ; parcelles AB 853, AB 851, AB 375 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 04405021F1026 ; Za la Mare au Chatelain ; parcelle ZD 365 ; 166 m² ; terrain 1 522 m² ; terminé ; ALMT
- 06/07/2021 ; permis de construire 04405021F1025 ; 11 Voie la Martiniere ; parcelle ZM 342 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 545 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 04405021F1018 ; 38 Impas de la Fontaine St Jean ; parcelles ZY 194, ZY 187 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 04405021F1023 ; 30 Impas de la Fontaine saint-Jean ; parcelles ZY 190, ZY 183 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 04405021F1005 ; 104 Route de Pontchateau - Piolais ; parcelles ZE 137, ZE 246 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 20/05/2021 ; permis de construire 04405021F1006 ; 40 Impas de la Fontaine St-Jean ; parcelles ZY 189, ZY 195 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 05/05/2021 ; permis de construire 04405021F1008 ; 34 Impasse de la Fontaine St ; parcelles ZY 192, ZY 185, ZY 722 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis de construire 04405021F1010 ; Lot N Impasse de la Fontaine St ; parcelles ZY 186, ZY 193 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; permis de construire 04405021F1012 ; 17 Rue Pierre Plaisance ; parcelles AB 848, AB 358 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de construire 04405021F1003 ; Lieu- la Guesne ; parcelles ZS 190, ZS 187, ZS 183 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 430 m² ; terminé
- 29/01/2021 ; déclaration préalable 04405020F2075 ; 1 Rue de la Haie ; parcelle AB 559 ; 1 logement ; terrain 274 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; permis de construire 04405020F1028 ; Impas du Village ; parcelles ZM 515, ZM 512, ZM 509 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 12/01/2021 ; permis de construire 04405020F1026 ; Impas de la Mariaudais ; parcelles AB 781, AB 780, AB 779 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 12/01/2021 ; permis de construire 04405020F1030 ; Rue des Rochettes ; parcelle ZD 345 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 10/12/2020 ; permis de construire 04405020F1025 ; Rue de la Croix du Jeu ; parcelle AB 23 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 04405020F1027 ; 26 Lieu- la Martiniere ; parcelles ZM 465, ZM 308, ZM 307 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 514 m² ; commencé
- 16/11/2020 ; permis de démolir 04405020F5001 ; 38 Impas de la Mariaudais ; parcelle 0B 1096 ; terrain 751 m² ; autorisé
- 14/09/2020 ; permis de construire 04405020F1018 ; 40 Route de Besne ; parcelle ZL 368 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 14/09/2020 ; permis de construire 04405020F1022 ; 34 Rue des Rochettes ; parcelle ZD 23 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 5 320 m² ; terminé
- 17/08/2020 ; permis de construire 04405020F1017 ; 49 Rue du Bran ; parcelles ZY 88, ZY 95 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 23/07/2020 ; permis de construire 04405020F1012 ; 28 Route de Pontchateau ; parcelles AB 86, AB 625 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 1 049 m² ; terminé
- 23/07/2020 ; permis de construire 04405020F1008 ; 29 Impas de la Mariaudais ; parcelles ZD 27, ZD 263, ZD 30 ; 329 m² ; terrain 6 890 m² ; terminé ; SCEA LE FAUX
- 10/07/2020 ; permis de construire 04405020F1010 ; Le Rochefoux ; parcelle ZO 227 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 08/06/2020 ; permis de construire 04405020F1006 ; Chemi du Clos Colas - la Brionni ; parcelle ZK 332 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 14/05/2020 ; permis de construire 04405020F1005 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle 0B 1135 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 03/03/2020 ; permis de construire 04405020F1001 ; Rue du Stade ; parcelles AB 735, AB 729 ; 2 logements, 125 m² ; terrain 311 m² ; terminé ; TY KEGIN
- 30/01/2020 ; permis de construire 04405019F1021 ; Rue des Rochettes ; parcelles 0B 1133, 0B 1131, 0B 1130 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 201 m² ; commencé
- 07/01/2020 ; permis de construire 04405019F1019 ; 40 Rue du Bran ; parcelles YA 182, YA 181 ; 2 logements, 138 m² ; terrain 2 114 m² ; autorisé ; INVIVO
- 24/12/2019 ; permis de construire 04405019F1011 ; 42 Rue de la Gree Gazeau ; parcelle ZK 330 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 24/12/2019 ; permis de construire 04405019F1018 ; Lieu- l'Ornais ; parcelle ZD 350 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 03/12/2019 ; permis de construire 04405019F1016 ; 2 Impas de la  Bimboire ; parcelle ZL 29 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 28/11/2019 ; permis de construire 04405019F1017 ; Rue de la Gree Gazeau ; parcelle ZK 329 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 105 m² ; terminé
- 24/10/2019 ; permis de construire 04405019F1012 ; 31 Bi Impas de la Barbiere ; parcelle ZI 220 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 16/09/2019 ; permis de démolir 04405019F5001 ; Lieu- la Gautrais ; parcelle ZO 102 ; terrain 2 360 m² ; autorisé
- 12/09/2019 ; déclaration préalable 04405019F2039 ; 24 Chemi du Clos Colas - la Brionni ; parcelle ZK 324 ; 300 m² ; terrain 6 813 m² ; autorisé
- 05/09/2019 ; permis de démolir 04405019F5002 ; 10 Lieu- l'Ornais ; parcelles ZD 353, ZD 350 ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 03/09/2019 ; permis de construire 04405019F1013 ; Impas du Village ; parcelles ZM 516, ZM 513, ZM 510 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 386 m² ; terminé
- 25/04/2019 ; permis de construire 04405019F1005 ; 33 Impas de la Barbiere ; parcelle ZI 221 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 044 m² ; commencé
- 02/04/2019 ; permis de construire 04405019F1002 ; 21 Rue des Rochettes ; parcelle ZD 220 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 21/03/2019 ; permis de construire 04405019F1001 ; Route de Besne ; parcelle ZL 396 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 569 m² ; commencé
- 24/01/2019 ; permis de construire 04405018F1024 ; Rue du Stade ; parcelles AB 735, AB 729 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 311 m² ; annulé
- 21/01/2019 ; permis de construire 04405018F1025 ; Za la Mare au Chatelain ; parcelle ZD 309 ; 139 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé ; SCI LELIMANTOUR MLP
- 15/01/2019 ; permis de construire 04405018F1023 ; Impas des Petits Matelots ; parcelles AB 477, AB 479, AB 476 ; 351 m² ; terrain 27 902 m² ; terminé
- 03/12/2018 ; permis de démolir 04405018F5001 ; 7 Rue de la Briere ; parcelle AC 172 ; terrain 458 m² ; autorisé
- 29/11/2018 ; permis de construire 04405018F1019 ; 33 Bi Impas de la Barbiere ; parcelle ZI 222 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé
- 15/11/2018 ; permis de construire 04405018F1020 ; 35 Rue du Bas Village ; parcelle ZE 220 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 12/11/2018 ; permis de construire 04405018F1021 ; Rue de Bas Village ; parcelle ZE 235 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 04405018F1015 ; 1 Rue du Stade ; parcelles AB 728, AB 734 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 326 m² ; terminé
- 10/07/2018 ; permis de construire 04405018F1011 ; Lieu- la Martiniere ; parcelles ZM 518, ZM 467 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 9 661 m² ; terminé
- 22/06/2018 ; permis de construire 04405018F1010 ; Rue de la Croix du Jeu ; parcelles AB 762, AB 756, AB 752 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 861 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis de construire 04405018F1008 ; Rue des Closes - ; parcelles ZH 113, ZH 114 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 252 m² ; terminé
- 20/03/2018 ; permis de construire 04405018F1001 ; Lieu- la Gree des Noes ; parcelle ZM 248 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 900 m² ; commencé
- 14/02/2018 ; permis de construire 04405017F1018 ; 31 Bi Impas de la Barbiere - la Ricor ; parcelle ZI 220 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 026 m² ; annulé
- 12/02/2018 ; permis de construire 04405017F1021 ; 38 Route de Besne - la Maison Neuv ; parcelle ZL 367 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 11/01/2018 ; permis de démolir 04405017F5001 ; 8 Impas du Village - ; parcelle ZM 512 ; terrain 122 m² ; autorisé
- 09/01/2018 ; permis de construire 04405017F1020 ; 4 Impas Impasse de l'Ile - ; parcelle 0H 273 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 273 m² ; commencé
- 09/10/2017 ; permis de construire 04405017F1014 ; 24 Bi Impas de la Mariaudais ; parcelles 0B 1116, 0B 1114, 0B 1112 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 04/10/2017 ; déclaration préalable 04405017F2056 ; Rue du Stade ; parcelle AB 718 ; 3 m² ; terrain 31 689 m² ; autorisé ; SEURIN
- 14/09/2017 ; permis de construire 04405017F1012 ; 31 Impas de la Barbiere ; parcelle ZI 219 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 166 m² ; commencé
- 18/08/2017 ; permis de construire 04405017F1011 ; 17 Rue de l'Ancienne Gare ; parcelles AB 185, AB 184 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 11/07/2017 ; déclaration préalable 04405017F2041 ; Lieu- la Mare au Chatelain ; parcelle ZD 312 ; 4 m² ; terrain 9 060 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 24/06/2017 ; permis de construire 04405017F1006 ; Lieu- le Gue ; parcelles ZN 59, ZN 257 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 091 m² ; terminé
- 22/03/2017 ; permis de construire 04405017F1004 ; Lieu- la Bussonnais ; parcelle ZM 212 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 390 m² ; commencé
- 09/03/2017 ; permis de construire 04405016F1023 ; Rue du Clos Blandin ; parcelle AB 807 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 06/02/2017 ; permis de construire 04405017F1001 ; 116 Route de Pontchateau - la Piola ; parcelle ZE 226 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 04405016F1016 ; Rue de l'Ancienne Gare ; parcelles AB 784, AB 782 ; 117 m² ; terrain 727 m² ; terminé ; S.C.I. M.C.
- 12/01/2017 ; permis de construire 04405016F1017 ; La Petite Garenne ; parcelle ZP 70 ; 120 m² ; terminé
- 11/01/2017 ; permis de démolir 04405016F5003 ; 11 Lieu- le Souchet ; parcelle ZL 339 ; terrain 269 m² ; autorisé
- 06/12/2016 ; permis de construire 04405016F1018 ; 28 Te Route de Besne ; parcelles ZL 393, ZL 386 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 485 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 04405016F1015 ; 9 Lieu- l'Ornais ; parcelle YB 186P ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 23/09/2016 ; permis d'aménager 04405016F3003 ; Route de Pontchateau ; parcelles AB 520, AB 519, AB 74 ; terrain 24 929 m² ; autorisé
- 20/09/2016 ; permis de construire 04405016F1014 ; Lieu- l'Ornais ; parcelle YB 270P ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 30/08/2016 ; permis de construire 04405016F1011 ; Lieu- la Piolais ; parcelle ZE 227 ; 1 logement, 168 m² ; terminé
- 25/08/2016 ; permis de construire 04405016F1010 ; 15 Rue de la Mare Aubin ; parcelle 0B 1110 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 20/06/2016 ; permis de construire 04405016F1005 ; Rue du Stade ; parcelle AB 718 ; 706 m² ; terrain 31 689 m² ; terminé ; COMMUNE DE CROSSAC
- 14/06/2016 ; permis de construire 04405016F1009 ; 12bis Rue des Rochettes ; parcelle 0B 1102 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé
- 17/05/2016 ; permis d'aménager 04405016F3002 ; 31 Impas de la Barbiere ; parcelles ZI 222, ZI 221, ZI 220 ; terrain 4 284 m² ; terminé
- 25/03/2016 ; déclaration préalable 04405016F2003 ; Les Rivieres ; parcelle ZV 210 ; 17 m² ; autorisé
- 14/03/2016 ; permis de démolir 04405016F5001 ; Lieu- Gagnerie ; parcelles ZH 110, ZH 109 ; terrain 1 160 m² ; autorisé
- 04/01/2016 ; permis de construire 04405015F1019 ; Lieu- les Pres la Bas ; parcelle ZH 284 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 417 m² ; commencé
- 22/12/2015 ; permis de construire 04405015F1017 ; Lieu- la Brionniere ; parcelle ZK 328 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 152 m² ; commencé
- 01/12/2015 ; permis de construire 04405015F1015 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 549 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 352 m² ; commencé
- 01/12/2015 ; permis de construire 04405015F1016 ; Rue de la Mare Aubin ; parcelle AB 549 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 352 m² ; commencé
- 10/11/2015 ; permis de construire 04405015F1013 ; Route de Besne ; parcelle ZL 386 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 485 m² ; commencé
- 15/10/2015 ; permis d'aménager 04405015F3001 ; Impasse de la Fontaine St ; parcelle ZY 170 ; terrain 226 345 m² ; terminé ; COMMUNE DE CROSSAC
- 14/09/2015 ; permis de construire 04405015F1011 ; Cunta ; parcelles ZB 135, ZB 136, ZB 138 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 923 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de construire 04405015F1009 ; Rue de la Haie ; parcelle AB 49 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 121 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 04405015F1008 ; Ld ; parcelles ZW 167, ZW 165 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 942 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 04405015F1007 ; Rue du Bas Village ; parcelle ZE 51 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 22/06/2015 ; permis de démolir 04405015F5002 ; 5 Rue des Chataigneraies ; parcelle ZY 140 ; autorisé
- 20/05/2015 ; permis de construire 04405015F1004 ; Ld ; parcelle ZS 41 ; 1 logement ; terrain 760 m² ; commencé
- 24/03/2015 ; permis de construire 04405015F1001 ; Ld ; parcelles ZH 274, ZH 273, ZH 268 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 19/03/2015 ; permis de démolir 04405015F5001 ; 7 Pl de L Eglise ; parcelle AB 244 ; autorisé ; COMMUNE DE CROSSAC
- 05/03/2015 ; permis de construire 04405015F1003 ; Ld ; parcelles ZS 150, ZS 147 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 873 m² ; commencé
- 29/01/2015 ; permis de construire 04405014F1022 ; Coisneux ; parcelle ZC 141 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 359 m² ; commencé
- 19/12/2014 ; permis de construire 04405014F1018 ; Imp du Patureau en Cambeniac ; parcelle ZE 173 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 603 m² ; commencé
- 17/10/2014 ; permis de construire 04405014F1016 ; La Guesne ; parcelle F 2108 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 18/09/2014 ; permis de construire 04405014F1008 ; Ld ; parcelle ZO 101 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 18/09/2014 ; permis de démolir 04405014F5002 ; Le Souchet ; parcelle ZL 174 ; autorisé
- 02/09/2014 ; permis de construire 04405014F1014 ; Le Souchet ; parcelles ZL 326, ZL 265, ZL 264 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 730 m² ; terminé
- 02/09/2014 ; permis de construire 04405014F1015 ; 10 Imp du Patureau ; parcelle ZE 160 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 11 986 m² ; autorisé
- 29/08/2014 ; permis de construire 04405014F1009 ; Ld ; parcelle ZO 101 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 27/08/2014 ; permis de construire 04405014F1007 ; Ld le Bas Village ; parcelles ZH 285, ZH 2 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 457 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 04405014F1011 ; 51 Rte des Rivieres ; parcelle ZW 225 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé
- 21/08/2014 ; permis de construire 04405014F1010 ; Rue du Bran ; parcelles AB 475, AB 474, AB 302 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 06/06/2014 ; permis de construire 04405014F1003 ; Impasse des Petits Matelot ; parcelles AB 249, AB 250, AB 251 ; 156 m² ; terrain 5 377 m² ; commencé
- 27/05/2014 ; permis de démolir 04405014F5001 ; Ld ; parcelle ZL 195 ; autorisé
- 04/03/2014 ; permis de construire 04405014F1001 ; La Piais ; parcelles ZN 252, ZN 254 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 5 359 m² ; commencé
- 27/02/2014 ; permis de construire 04405013F1019 ; Chem Rural la Haie ; parcelles ZD 316, ZD 315 ; 29 m² ; terrain 5 010 m² ; commencé ; COMMUNE DE CROSSAC
- 24/01/2014 ; permis de construire 04405013F1023 ; 44 Rue du Bas Village ; parcelle X X ; 1 logement, 139 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 13/01/2014 ; permis de construire 04405013F1024 ; Rte de Pontchateau Piolais ; parcelle ZD 300 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 374 m² ; terminé
- 04/01/2014 ; permis de construire 04405013F1021 ; 112 Rte de Pontchaãâaãâ¢teau ; parcelle X X ; 1 logement, 164 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 25/11/2013 ; permis de construire 04405013F1020 ; Rte de L Ancienne Gare ; parcelles AB 558, AB 139 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 427 m² ; terminé
- 27/10/2013 ; permis de construire 04405013F1017 ; La Porte ; parcelle ZV 30 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 188 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis de construire 04405013F1014 ; Rue du Stade Lot C ; parcelles AB 736, AB 730 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 26/09/2013 ; permis de construire 04405013F1013 ; Rue du Bas Village ; parcelle X X ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 400 m² ; autorisé
- 21/09/2013 ; permis de construire 04405013F1012 ; La Peltrais ; parcelle ZM 461 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé
- 18/07/2013 ; permis de construire 04405013F1011 ; Cunta ; parcelles X X, X X, X X ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 173 m² ; terminé
- 25/06/2013 ; permis de construire 04405013F1009 ; Chem Cd 16 ; parcelle ZD 75 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 5 590 m² ; commencé
- 13/05/2013 ; permis de démolir 04405013F5001 ; 7 Rte de Besne ; parcelle ZL 8 ; autorisé
- 19/04/2013 ; permis de construire 04405013F1005 ; Le Gue ; parcelle X X ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 505 m² ; terminé
- 14/03/2013 ; permis de construire 04405012F1032 ; Rue de L Ancienne Gare ; parcelle AB 602 ; 2 logements, 104 m² ; commencé
- 14/03/2013 ; permis de construire 04405012F1036 ; Rue des Closes ; parcelles ZH 207, ZH 208A, ZH 208B ; 1 logement, 167 m² ; terrain 14 800 m² ; autorisé
- 28/02/2013 ; permis de construire 04405012F1035 ; Lot A ; parcelle ZN 256 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 096 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 04405012F1038 ; 26 Rue du Bas Village ; parcelle ZE 205 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 251 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 04405012F1033 ; L Ornais ; parcelle ZD 14 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 04405012F1030 ; L Ornais ; parcelles ZD 14, ZD 15 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 04405012F1031 ; Imp de la Mariaudais Lot 02 ; parcelle AB 676 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 04405012F1034 ; 20 Rte des Rivieres ; parcelle ZW 223 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 641 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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