# Permis de construire de Crotenay (Jura) : 38 autorisations

De 2013 à 2024 : 16 de logement, 19 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/11/2024 ; permis de construire 03918324C0006 ; Le Tambeau ; parcelles ZB 79, ZB 80 ; 483 m² ; terrain 40 230 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU TAMBEAU
- 12/06/2024 ; permis d'aménager 03918324C0002 ; Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 20 ; terrain 3 440 m² ; terminé ; MAGALIX
- 24/05/2024 ; permis de construire 03918324C0002 ; Sur le Mouthioux ; parcelles ZB 21, ZB 22 ; 190 m² ; terrain 38 380 m² ; terminé ; COMMUNE DE CROTENAY
- 06/05/2024 ; permis d'aménager 03918324C0001 ; Rue de la Vouivre ; parcelles ZI 61, ZI 62 ; terrain 5 400 m² ; autorisé ; GOURSOLL'IMMO
- 04/05/2023 ; permis de construire 03918323C0001 ; 2 Che de Malaval ; parcelle ZB 15 ; 20 m² ; terrain 73 020 m² ; terminé ; SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
- 14/11/2022 ; permis de construire 03918322C0003 ; 42 Chemin de Malaval ; parcelle ZB 106 ; 740 m² ; terrain 9 920 m² ; autorisé ; ENROBES DU HAUT JURA
- 03/10/2022 ; permis de construire 03918322C0008 ; Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 311 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 837 m² ; terminé
- 15/09/2022 ; permis de construire 03918322C0006 ; 1 Rue des Grands Chantres ; parcelles A 499, A 515, A 516 ; 31 m² ; terrain 55 775 m² ; autorisé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 12/08/2022 ; permis de construire 03918322C0002 ; 335 Rue des Epinettes ; parcelles ZH 82, ZI 304P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 16/05/2022 ; déclaration préalable 03918322C0012 ; 1 Rue des Grandes Chantres ; parcelles A 499, A 515, A 516 ; 6 m² ; terrain 62 040 m² ; autorisé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 16/02/2022 ; permis de construire 03918321C0009 ; Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 297 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 03918321C0008 ; Le Clos Cordier ; parcelle ZI 312 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 847 m² ; autorisé
- 16/08/2021 ; permis de construire 03918321C0006 ; 20 Rue Rouget de Lisle ; parcelle A 768 ; 35 m² ; terrain 964 m² ; terminé ; COMMUNE DE CROTENAY
- 21/05/2021 ; permis de construire 03918321C0002 ; Rue des Grandes Chantres ; parcelles A 774, A 819 ; 1 602 m² ; terrain 10 086 m² ; terminé ; JFM
- 21/05/2021 ; permis de construire 03918321C0003 ; Rue des Grandes Chantres ; parcelles A 492, A 678, A 9 ; 139 m² ; terrain 4 688 m² ; autorisé ; JFM
- 26/03/2021 ; permis de construire 03918321C0001 ; Lot A -  Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 311 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 837 m² ; annulé
- 30/09/2020 ; déclaration préalable 03918320C0014 ; R.d. 5 ; parcelle ZH . ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/06/2020 ; déclaration préalable 03918320C0005 ; 11b Rue Louis Pergaud ; parcelle ZB 79 ; 13 m² ; terrain 22 680 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU TAMBEAU
- 08/01/2020 ; permis de construire 03918319C0005 ; 47 Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 275 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 02/08/2019 ; déclaration préalable 03918319C0005 ; Rue des Chauffaux ; parcelle ZH 107 ; 19 m² ; terrain 5 705 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; déclaration préalable 03918319C0006 ; Rue des Chauffaux ; parcelle ZH 107 ; 160 m² ; terrain 5 705 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 03918319C0001 ; 3 Rue de la Pratz ; parcelle ZK 167P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 4 525 m² ; terminé
- 22/02/2019 ; déclaration préalable 03918318C0012 ; Chemin de la Roche ; parcelle ZI 31 ; 15 m² ; terrain 3 350 m² ; autorisé
- 14/09/2018 ; permis de construire 03918318C0003 ; Lieudit sous les Clos ; parcelles ZB 121, ZB 122 ; 1 357 m² ; terrain 33 346 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOUS LES CLOS
- 31/10/2017 ; permis de construire 03918317C0004 ; 1 Imp du Chateau ; parcelles A 784, A 790, A 792 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 405 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de construire 03918316C0006 ; Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 302 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 16/12/2016 ; permis de construire 03918316C0005 ; Route de Sauget ; parcelle ZE 15 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 14 940 m² ; commencé
- 09/09/2015 ; permis de construire 03918315B0002 ; 18 Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 271 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 299 m² ; terminé
- 28/04/2015 ; permis de construire 03918315B0001 ; Rue de la Vouivre ; parcelle ZI 51 ; 2 logements, 280 m² ; terrain 3 570 m² ; autorisé
- 18/04/2015 ; déclaration préalable 03918315B0004 ; Etang de Malaval ; parcelle ZB 126 ; 5 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; déclaration préalable 03918315B0003 ; Chem de Malaval ; parcelles ZB 117, ZB 54 ; 8 m² ; terrain 8 437 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 06/11/2014 ; permis de construire 03918314B0007 ; Chem de Malaval ; parcelles ZB 15, ZB 16 ; 42 m² ; terrain 75 410 m² ; terminé ; PERNOT BETON
- 06/10/2014 ; permis de construire 03918314B0005 ; Combe Diche ; parcelles ZH 69, ZH 77 ; 284 m² ; terrain 11 106 m² ; autorisé
- 05/09/2014 ; permis de construire 03918314B0004 ; Sur la Ville ; parcelles A 888, A 887, A 883 ; 1 logement, 262 m² ; terrain 1 468 m² ; commencé
- 21/08/2014 ; permis de démolir 03918314B0001 ; Chem de Malaval ; parcelle ZB 16 ; autorisé ; SA BETON RAPID'
- 26/11/2013 ; permis de construire 03918313B0004 ; Chem des Poisets ; parcelle ZI 113 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé
- 16/06/2013 ; permis de construire 03918313B0003 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 23/04/2013 ; permis de construire 03918313B0002 ; 1 logement, 77 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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