# Permis de construire de Cubières-sur-Cinoble (Aude) : 8 autorisations

De 2013 à 2022 : 2 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/05/2022 ; permis de construire 0111122100002 ; Le Village ; parcelle 0A 12 ; 4 m² ; terrain 222 m² ; autorisé
- 03/09/2014 ; permis de construire 01111214H0002 ; Les  Baillessats ; parcelle C 582 ; 37 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 26/06/2014 ; permis de construire 01111214H0001 ; parcelle C 298 ; 36 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 22/04/2014 ; déclaration préalable 01111214H0006 ; Les  Baillessats ; parcelle C 623 ; 17 m² ; autorisé
- 03/02/2014 ; déclaration préalable 01111214H0004 ; Les Sales ; parcelle C 306 ; 20 m² ; autorisé
- 21/08/2013 ; permis de construire 01111213H0002 ; Le Mieunac ; parcelles B 125, B 126 ; 56 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de construire 01111213H0004 ; Rue des Quatre Coins ; parcelle A 28 ; 1 logement ; terminé
- 01/07/2013 ; permis de construire 01111213H0005 ; Rue des Quatre Coins ; parcelle A 27 ; 1 logement ; terrain 36 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/cubieres-sur-cinoble-11112.md
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