# impasse les granges, 69550 Cublize : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.01631, 4.38159 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69070_0308.

## La parcelle

- Parcelle : C 541
- Contenance : 1 102 m²
- Identifiant : 690700000C0541
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 467,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 543 kWh par an, pour 1 488 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 99 de la commune

- 11/10/2023 ; déclaration préalable 0690702300016 ; 149 Impasse les Granges ; parcelles C 313, C 313, C 483 ; 19 m² ; terrain 4 399 m² ; autorisé ; HELAIR ENERGIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cublize-69070/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 01/08/2024 ; 150 impasse les granges 69550 Cublize ; maison, 360 m² ; énergie B, climat A
- 23/07/2024 ; 150 impasse les granges 69550 Cublize ; appartement, 67 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Les Prés Verts (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Regain (65 m) https://aucadastre.fr/cublize-69070/rue-du-regain-0117.md ; rue du stade (82 m) https://aucadastre.fr/cublize-69070/rue-du-stade-0124.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cublize-69070/impasse-les-granges-0308
La commune : https://aucadastre.fr/cublize-69070.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69070_0308