# Permis de construire de Cubry (Doubs) : 3 autorisations

De 2013 à 2017 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/02/2017 ; permis de construire 02518217D0001 ; Chem de la Brere ; parcelle C 453 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 025 m² ; commencé
- 18/01/2014 ; permis de construire 02518213D0001 ; Rue du Chateau ; parcelle C 373 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 689 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 02518212D0001 ; En Piqueboc ; parcelles C 464, C 470 ; 550 m² ; terrain 14 000 m² ; terminé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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