# Permis de construire de Cucugnan (Aude) : 7 autorisations

De 2014 à 2023 : 0 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/09/2023 ; déclaration préalable 0111132300008 ; 16 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/01/2023 ; déclaration préalable 0111132200004 ; 16 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/10/2019 ; permis de construire 01111319L0001 ; Chemin de Malpas ; parcelle AO 1339 ; 17 m² ; terrain 338 m² ; terminé
- 19/08/2017 ; permis de construire 01111317L0002 ; Las Bruyeres ; parcelle B 901 ; 480 m² ; commencé
- 31/10/2015 ; permis de démolir 01111315PD001 ; 6 Chem de la Chapelle ; parcelle A 199 ; autorisé ; COMMUNE DE CUCUGNAN
- 30/06/2015 ; permis de construire 01111315L0002 ; Rue du Presbytere ; parcelle A0 307 ; 159 m² ; terrain 178 m² ; terminé ; SCI MOUNIE
- 24/06/2014 ; permis de construire 01111314L0001 ; 3 Rue du Moulin ; parcelles A 306, A 311, A 310 ; 46 m² ; terrain 18 466 m² ; autorisé ; BBVA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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