# Permis de construire de Cuébris (Alpes-Maritimes) : 4 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/03/2024 ; permis de démolir 00605224J0001 ; 112 A Route des Canabiers ; parcelles 0A 328, 0A 325 ; autorisé
- 20/12/2020 ; permis de construire 00605220J0008 ; Rue des Mesanges ; parcelle E 196 ; 1 logement ; terrain 40 m² ; autorisé
- 13/09/2020 ; permis de construire 00605220J0004 ; 3 Rue Principale ; parcelle E 561 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 69 m² ; commencé
- 05/06/2013 ; permis de construire 00605213J0002 ; Rte des Chenes ; parcelles A 196, A 197 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 5 355 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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