# Permis de construire de Cuélas (Gers) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/05/2024 ; permis de construire 03211424A0002 ; La Carrere ; parcelles B 542, B 543, B 544 ; 4 logements, 440 m² ; terrain 7 207 m² ; autorisé ; RAJA
- 12/12/2023 ; permis de construire 03211423A0007 ; Lot Communal  Lot ; parcelle A 639 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 875 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 03211423A0004 ; Aux Landes ; parcelle A 638 ; 1 logement, 138 m² ; autorisé
- 31/10/2023 ; permis de construire 03211423A0003 ; Aux Landes ; parcelle A 640 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 10/10/2023 ; permis de construire 03211423A0008 ; Lot 2 aux Bedats ; parcelle A 604 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 101 m² ; autorisé
- 03/10/2023 ; permis de construire 03211423A0002 ; Aux Landes ; parcelle A 637 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 124 m² ; commencé
- 11/05/2021 ; permis d'aménager 03211421A0001 ; Aux Landes ; parcelle A 604 ; terrain 7 912 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CUELAS
- 18/12/2016 ; déclaration préalable 03211416A2001 ; 5 la Carrere ; parcelles B 140, B 138, B 139 ; 70 m² ; terrain 15 557 m² ; autorisé
- 31/10/2014 ; permis de construire 03211414A1002 ; Chemin Rural Dit Dous Mica ; parcelles D 211, D 212, D 214 ; 1 logement ; terrain 4 282 m² ; commencé
- 03/05/2013 ; permis de construire 03211413M1001 ; Chem Rural N 5 ; parcelles A 618, A 620 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 400 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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