# avenue Jean Moulin, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.23716, 6.07481 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_0280.

## La parcelle

- Parcelle : AT 374 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 673 m²
- Identifiant : 83049000AT0374
- Feuille : 000 I 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 7,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 137 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 621 kWh par an, pour 1 959 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre droit de préemption urbain renforcé
- Périmètre droit de préemption urbain simple

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 847 de la commune

- 12/10/2018 ; permis de construire 08304918C0074 ; 15 Av Jean Moulin ; parcelle AT 370 ; 1 388 m² ; terrain 3 575 m² ; terminé ; COMMUNE DE CUERS
- 08/08/2014 ; permis de construire 08304914C0045 ; 18 Avenu Jean Moulin ; parcelles I 1824, D 2435 ; 84 m² ; terrain 13 351 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU VAR

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 11

- 25/07/2025 ; avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 62,7 m² ; énergie D, climat B
- 07/08/2024 ; 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 33,4 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 07/08/2024 ; 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 40,8 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 07/08/2024 ; 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 44,8 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 07/08/2024 ; 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 83 m², construit en 1940 ; énergie C, climat A
- 07/08/2024 ; 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 59,4 m², construit en 1949 ; énergie B, climat A
- 07/08/2024 ; 268 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 54,8 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 21/05/2024 ; 20 avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; maison, 83 m² ; énergie C, climat B
- 09/09/2022 ; avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 60 m², construit en 1970 ; énergie D, climat B
- 02/05/2022 ; avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; appartement, 56,5 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 20/07/2021 ; 13 Avenue Jean Moulin 83390 Cuers ; maison, 54,9 m², construit en 1947 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège la Ferrage (Collège, ULIS) ; Collège Sainte-Marthe (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Jean Jaurès 1 (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire Jean Moulin (Ecole) ; Ecole primaire Jean Jaurès 2 (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Marthe (Ecole, privé) ; Lycée professionnel Sainte-Marthe (Lycée, privé) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège La Ferrage (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 193, dont LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; GROUPAMA MEDITERRANEE (CRAMA MEDITERRANEE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/379834906) ; CAISSE EPARGNE PREVOYANCE COTE D'AZUR (CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR) (CEP) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/384402871) ; OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR (ODEL-VAR) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/783065865) ; EN CHEMIN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/453460198)
- Voies voisines : Traverse Marcel Drutel (67 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/traverse-marcel-drutel-3jcaob.md ; Chemin des Guinguettes (69 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/chemin-des-guinguettes-0265.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/avenue-jean-moulin-0280
La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_0280