# Chemin de la Clauvade, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (25 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 43.24123, 6.07930 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_0072. ## La parcelle - Parcelle : AS 346 - Contenance : 1 484 m² - Identifiant : 83049000AS0346 - Feuille : 000 D 04, échelle 1:2000, édition 12 - Bâtiment au point : 2,8 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 133,5 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 636 kWh par an, pour 1 965 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UCls du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (1) - Périmètre de mixité sociale UCls ### Informations (2) - Périmètre droit de préemption urbain simple - Périmètre droit de préemption urbain renforcé ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 847 de la commune - 31/07/2019 ; permis de construire 08304919C0034 ; 195 Chemin de la Clauvade ; parcelles AS 340, AS 340P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 289 m² ; terminé - 11/07/2019 ; permis de construire 08304919C0019 ; Chemin de la Clauvade ; parcelle AS 340P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 288 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4 - 11/04/2022 ; vente ; 21 Che de la Clauvade ; Maison ; 315 000 € ; 78 m² bâtis, 316 m² de terrain, 4 038 €/m² - 31/03/2022 ; vente ; 112 Che de la Clauvade ; Maison, Dépendance ; 295 000 € ; 84 m² bâtis, 1 418 m² de terrain, 3 512 €/m² - 02/11/2021 ; vente ; 9 Che de la Clauvade ; Dépendance, Maison ; 318 340 € ; 80 m² bâtis, 982 m² de terrain, 3 979 €/m² - 20/09/2021 ; vente ; 178 Che de la Clauvade ; Maison, Dépendance ; 522 800 € ; 268 m² bâtis, 3 034 m² de terrain Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6 - 16/07/2026 ; 41 Chemin de la Clauvade 83390 Cuers ; maison, 79,2 m², construit en 2012 ; énergie C, climat A - 10/08/2025 ; 41 Chemin de la Clauvade 83390 Cuers ; maison, 79,8 m², construit en 2012 ; énergie C, climat A - 10/01/2025 ; 102 Chemin de la Clauvade 83390 Cuers ; maison, 81,3 m², construit en 1970 ; énergie C, climat A - 05/10/2023 ; 243 Chemin de la Clauvade 83390 Cuers ; maison, 126 m², construit en 2002 ; énergie C, climat B - 04/09/2023 ; 275 Chemin de la Clauvade 83390 Cuers ; maison, 257 m², construit en 1948 ; énergie E, climat B - 10/01/2022 ; Chemin de la Clauvade 83390 Cuers ; maison, 101,9 m², construit en 2016 ; énergie A, climat A ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5. - Potentiel radon : classe 3 sur 3. - Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012. - Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jean Moulin (Ecole) ; Ecole maternelle Jean Moulin (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 118, dont JAMBHA (CLINIQUE VETERINAIRE DE LA CLAUVADE - VETS4VETS - JAMBAH) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/985281260) ; AUTO83 (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/848118980) ; MEDIATION ANIMALE PARIS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/839792488) ; TERRA PROVINCIA (TERRA PROVINCIA) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/342393337) ; FROMANY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419485370) ; MG CARRELAGE DESIGN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/897689758) - Voies voisines : Avenue Adjudant Hourcade (95 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/avenue-adjudant-hourcade-0010.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/chemin-de-la-clauvade-0072 La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_0072