# Chemin des Vignes, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.22699, 6.07996 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_0523.

## La parcelle

- Parcelle : BA 54
- Contenance : 6 108 m²
- Identifiant : 83049000BA0054
- Feuille : 000 E 02, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 116,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 647 kWh par an, pour 1 969 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UE du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre droit de préemption urbain simple
- Périmètre droit de préemption urbain renforcé

### Servitudes d'utilité publique (1)

- SUP T1 du Var

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 847 de la commune

- 09/02/2021 ; permis de construire 08304920C0051 ; Lotissement les Vignes de ; parcelles AE 59P, AE 61P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 6 059 m² ; commencé
- 30/11/2020 ; permis de construire 08304920C0031 ; Lotissement les Vignes de ; parcelle AE 181 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 737 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/09/2021 ; vente ; 1689 Che des Vignes ; Maison ; 420 000 € ; 110 m² bâtis, 3 237 m² de terrain, 3 818 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 134, dont CAP SOLAR TRETS (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/524955549) ; INCINERIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/805018959) ; THERGEO (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/520561481) ; ROUBY VAR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/510430879) ; CIALMA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/882279953) ; REGARDE EN HAUT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/402600605)
- Voies voisines : Rue de la Création (63 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-de-la-creation-0102.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/chemin-des-vignes-0523
La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_0523