# Impasse Claude Brueys, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 43.23441, 6.07882 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_0071. ## La parcelle - Parcelle : AT 181 - Contenance : 594 m² - Identifiant : 83049000AT0181 - Feuille : 000 D 07, échelle 1:2000, édition 12 - Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 128,4 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 643 kWh par an, pour 1 967 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UCls du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (1) - Périmètre de mixité sociale UCls ### Informations (2) - Périmètre droit de préemption urbain renforcé - Périmètre droit de préemption urbain simple ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 847 de la commune - 22/10/2021 ; permis de construire 08304921C0061 ; 4 Imp Claude Brueys ; parcelle AT 176 ; 1 logement ; terrain 586 m² ; autorisé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1 - 03/03/2021 ; vente ; 4 Imp Claude Brueys ; Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé ; 180 000 € ; 142 m² bâtis, 1 172 m² de terrain Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1 - 09/10/2022 ; 6 Impasse Claude Brueys 83390 Cuers ; appartement, 76,8 m², construit en 1972 ; énergie D, climat B ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5. - Potentiel radon : classe 3 sur 3. - Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012. - Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Collège la Ferrage (Collège, ULIS) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège La Ferrage (Collège) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 103, dont COMPASS GROUP FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/632041042) ; SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES (SODEXO ECOLES & UNIVERSITES DEL APPRO LES PETITS GASTRONOMES SODEXO ENSEIGNEMENT SUPERIEUR) (SFRS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253131) ; GARIG (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/492192638) ; SIDELI (KOALA KIDS TOULON BRUNET) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/817956535) ; J.C.H.S. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/500100862) ; IMMOMARTIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/341061315) - Voies voisines : impasse Marius Jouveau (42 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-marius-jouveau-0349.md ; Rue Marius Jouveau (51 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-marius-jouveau-0351.md ; Impasse Théodore Aubanel (54 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-theodore-aubanel-0001.md ; Impasse du Thym (60 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-du-thym-0508.md ; Rue Alexandre Dumas (67 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-alexandre-dumas-0139.md ; Allée du Serpolet (68 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/allee-du-serpolet-0482.md ; Impasse Joseph Autran (92 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-joseph-autran-0288.md ; Avenue Maréchal De Lattre de Tassigny (92 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/avenue-marechal-de-lattre-de-tassigny-0338.md ; Avenue Marechal Leclerc de Hautecloque (92 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/avenue-marechal-leclerc-de-hautecloque-0346.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-claude-brueys-0071 La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_0071