# impasse du Petit Versailles, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.24143, 6.06524 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_eng0yw.

## La parcelle

- Parcelle : AD 368
- Contenance : 646 m²
- Identifiant : 83049000AD0368
- Feuille : 000 H 04, échelle 1:2000, édition 12
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 154,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,1 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 645 kWh par an, pour 1 968 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de risque géologique

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA de l'Aqueduc des Cinq-Ponts

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 847 de la commune

- 01/06/2026 ; permis de construire 0830492600013 ; 63 Impasse du Petit Versailles ; parcelle AD 135 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 662 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Marcel Pagnol (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont FUNECAP SUD EST (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/302077169) ; EASY (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/840820633) ; SUB GV (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/977576529) ; SCI LA PINEDE DU PIN DE GALLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/444066500) ; SB CONSULT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/452280076) ; 2COM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/913817698)
- Voies voisines : Chemin des Veys (33 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/chemin-des-veys-0515.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-du-petit-versailles-eng0yw
La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_eng0yw