# Impasse Fernand Léger, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.24312, 6.07521 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_0176.

## La parcelle

- Parcelle : AL 231
- Contenance : 1 409 m²
- Identifiant : 83049000AL0231
- Feuille : 000 C 05, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 141,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 651 kWh par an, pour 1 971 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCls du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de mixité sociale UCls

### Informations (2)

- Périmètre droit de préemption urbain simple
- Périmètre droit de préemption urbain renforcé

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 21/02/2024 ; vente ; 48 Imp Fernand Leger ; Maison ; 450 000 € ; 89 m² bâtis, 547 m² de terrain, 5 056 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 04/07/2024 ; 43 Impasse Fernand Léger 83390 Cuers ; maison, 91,6 m², construit en 2012 ; énergie B, climat A
- 02/10/2023 ; 48 Impasse Fernand Léger 83390 Cuers ; maison, 89,4 m², construit en 2012 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jean Moulin (Ecole) ; Ecole maternelle Jean Moulin (Ecole)
- Voies voisines : Rue Salvador Dali (25 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-salvador-dali-0540.md ; Rue Auguste Renoir (28 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-auguste-renoir-0453.md ; Impasse Edgar Degas (37 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-edgar-degas-0108.md ; Impasse Vincent Van Gogh (49 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-vincent-van-gogh-0501.md ; Allée Hervé Bazin (86 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/allee-herve-bazin-0031.md ; Rue Paul Gauguin (92 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-paul-gauguin-0241.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-fernand-leger-0176
La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_0176