# Les Rayols, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (34 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.23264, 6.07353 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_5l7c9j.

## La parcelle

- Parcelle : AV 274
- Contenance : 485 m²
- Identifiant : 83049000AV0274
- Feuille : 000 F 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 130,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 610 kWh par an, pour 1 953 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCls du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de mixité sociale UCls

### Informations (2)

- Périmètre droit de préemption urbain renforcé
- Périmètre droit de préemption urbain simple

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 847 de la commune

- 14/09/2016 ; permis de construire 08304916C0040 ; Les Rayols ; parcelle AV 349 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 1 284 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège la Ferrage (Collège, ULIS) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège La Ferrage (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 77, dont SODEXO ENTREPRISES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253230) ; MK CONCEPT (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/879465169) ; FELIBRIGE MAINTENANCE DE PROVENCE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/794407676) ; SCI JEANCHRIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/414149419) ; GALICIA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/404832461) ; TOUS SUR L'EAU, TOUS SUR UN BATEAU (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/840187488)
- Voies voisines : Allée Frédéric Mistral (6 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/allee-frederic-mistral-0209.md ; Allée Paul cézanne (32 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/allee-paul-cezanne-0042.md ; Impasse Jules Muraire (65 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/impasse-jules-muraire-0284.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/les-rayols-5l7c9j
La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_5l7c9j