# Rue Paul Bert, 83390 Cuers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.23802, 6.07265 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83049_0393.

## La parcelle

- Parcelle : AT 392
- Contenance : 65 m²
- Identifiant : 83049000AT0392
- Feuille : 000 I 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 11,6 m de haut, 4 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 140,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 616 kWh par an, pour 1 957 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre droit de préemption urbain renforcé
- Périmètre droit de préemption urbain simple

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/07/2021 ; vente ; 2 Rue Paul Bert ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 18 000 € ; 27 m² bâtis

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/09/2022 ; Rue Paul Bert 83390 Cuers ; appartement, 40,8 m², construit en 1900 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège la Ferrage (Collège, ULIS) ; Collège Sainte-Marthe (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Jean Jaurès 1 (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire Jean Moulin (Ecole) ; Ecole maternelle Marcel Pagnol (Ecole) ; Ecole primaire Jean Jaurès 2 (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Marthe (Ecole, privé) ; Lycée professionnel Sainte-Marthe (Lycée, privé) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège La Ferrage (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 1 294, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023)
- Voies voisines : Avenue Maréchal Foch (9 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/avenue-marechal-foch-0340.md ; Place de la Convention (16 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/place-de-la-convention-0090.md ; Rue Président Carnot (27 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-president-carnot-0430.md ; Rue Clément Audibert (35 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-clement-audibert-0076.md ; rue de la République (54 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-de-la-republique-0450.md ; Place Clément Audibert (55 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/place-clement-audibert-0075.md ; Le Village (57 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/le-village-d75wqi.md ; Place Pasteur (58 m) https://aucadastre.fr/cuers-83049/place-pasteur-0387.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuers-83049/rue-paul-bert-0393
La commune : https://aucadastre.fr/cuers-83049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83049_0393