# Permis de construire de Cugney (Haute-Saône) : 23 autorisations

De 2013 à 2025 : 15 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/12/2025 ; permis de construire 0701922500003 ; Chemin de Cugney A Virey ; parcelle ZD 12 ; 1 260 m² ; terrain 6 970 m² ; autorisé ; P.P.M.C.
- 13/03/2025 ; permis de construire 0701922400002 ; 4 Rue de Bonboillon ; parcelle ZI 50 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 14/06/2024 ; permis de construire 0701922400001 ; Rue Gobet ; parcelle ZE 15 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé
- 19/01/2024 ; permis de construire 0701922300005 ; Chemin de Cugney A Virey ; parcelle ZD 12 ; 500 m² ; terrain 6 970 m² ; autorisé ; P.P.M.C.
- 09/06/2023 ; permis de construire 0701922300002 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelles AB 182, AB 183, AB 185 ; 2 logements ; terrain 1 465 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CUGNEY
- 09/06/2023 ; permis de construire 0701922300003 ; 6 B Rue de L Eglise ; parcelles AB 182, AB 183, AB 185 ; 186 m² ; terrain 1 465 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CUGNEY
- 24/03/2023 ; permis de construire 0701922300004 ; Route de Gray ; parcelle ZC 61 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 13 659 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 0701922100004 ; 9 Chemin des Vignes du Murot ; parcelle ZC 88 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 665 m² ; commencé
- 30/04/2021 ; permis de construire 0701922100002 ; Rue de Gray ; parcelles ZM 16, ZM 50, ZM 51 ; 720 m² ; terrain 34 905 m² ; autorisé ; GAEC GARNIER-MAILLARD
- 28/08/2020 ; permis de démolir 0701922000001 ; Rue Colis ; parcelle AB 119 ; terrain 200 m² ; autorisé
- 31/07/2020 ; permis de construire 0701922000001 ; Les Enclos ; parcelles ZI 15, ZI 23, ZI 24 ; 1 296 m² ; terrain 105 416 m² ; commencé ; EARL CONSTANTIN
- 13/04/2018 ; permis de construire 0701921800002 ; Rue de l'Eglise ; parcelles AB 186, AB 187, AB 188 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 085 m² ; autorisé
- 07/12/2016 ; permis de construire 07019216O0002 ; 3 Rue de la Foire ; parcelle ZC 112 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 2 434 m² ; commencé
- 08/01/2016 ; permis de construire 07019215O0004 ; 6 Rue de la Roche ; parcelle ZI 45 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 25/09/2015 ; permis de construire 07019215O0002 ; Rue de Gy ; parcelle ZC 38 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 470 m² ; commencé
- 24/04/2015 ; déclaration préalable 07019215O0002 ; 10 Rue Gobet ; parcelle AB 163 ; 20 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; permis de construire 07019215O0001 ; 1 logement, 164 m² ; commencé
- 08/07/2014 ; permis de construire 07019214O0005 ; Rue de Choye ; parcelle ZC 68 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 627 m² ; terminé
- 10/06/2014 ; permis de construire 07019214O0004 ; Rte de Gy ; parcelles ZC 102, ZC 105 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de construire 07019214O0003 ; Rue de Gy ; parcelles ZC 107, ZC 106, ZC 101 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 583 m² ; commencé
- 06/05/2014 ; permis de construire 07019214O0002 ; 9 Rue de Gray ; parcelle ZM 52 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 5 952 m² ; commencé
- 21/02/2014 ; permis de construire 07019214O0001 ; Rue de Gray ; parcelles ZC 92, ZC 91 ; 259 m² ; terrain 7 472 m² ; autorisé ; GAEC GARNIER-MAILLARD
- 13/12/2013 ; permis de construire 07019213O0004 ; Rue de Gy ; parcelle ZC 98 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 104 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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