# Permis de construire de Cuguron (Haute-Garonne) : 10 autorisations

De 2014 à 2024 : 6 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/01/2024 ; permis de construire 03115823Y0005 ; 20 Rue des Pyrenees ; parcelle ZH 109 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 29/08/2023 ; permis de construire 03115823Y0004 ; 25 Rue des Pyrenees ; parcelle ZH 86 ; 1 logement, 35 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; permis de démolir 03115822Y0002 ; 34 Rue des Pyrenees ; parcelle ZH 116 ; autorisé
- 14/04/2022 ; permis de démolir 03115822Y0001 ; 27 Rue des Pyrenees ; parcelle ZH 160 ; autorisé
- 02/09/2021 ; permis de construire 03115821Y0001 ; 11 Rue des Pyrenees ; parcelles ZH 92, ZH 93, ZH 94 ; 1 logement, 249 m² ; annulé
- 12/08/2021 ; permis de démolir 03115821Y0002 ; 12 Rue des Pyrenees ; parcelle ZH 100 ; autorisé
- 12/11/2020 ; permis de construire 03115820Y0001 ; Rue des Pyrenees Rd N 34 ; parcelle ZE 50 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 226 m² ; terminé
- 08/01/2017 ; déclaration préalable 03115816Y0005 ; Toujagas ; parcelle ZE 108 ; 19 m² ; terrain 18 303 m² ; autorisé
- 22/12/2016 ; permis de construire 03115816Y0001 ; D 34 Castagnere Est ; parcelle ZH 106 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 4 276 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 03115814Y0002 ; Lot Sarrat ; parcelle ZE 264 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 048 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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