# Permis de construire de Cuiry-Housse (Aisne) : 3 autorisations

De 2017 à 2023 : 1 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/12/2023 ; déclaration préalable 00224923S0004 ; 3 Rue de L  Eglise ; parcelle B 800 ; terrain 851 m² ; autorisé
- 15/07/2019 ; permis de construire 00224919S0001 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelles B 801, B 803, B 804 ; 285 m² ; annulé ; ASSOCIATION LA FONTAINE
- 25/09/2017 ; permis de construire 00224917S0002 ; Rue du Grand Pre ; parcelle B 792 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 929 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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