# Permis de construire de Cuiserey (Côte-d'Or) : 7 autorisations

De 2013 à 2018 : 3 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/04/2018 ; permis de construire 02121518S0001 ; Pre de Feu ; parcelles B 987, B 990, B 993 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 028 m² ; commencé
- 25/10/2017 ; permis de construire 02121517E0003 ; 52 m² ; autorisé
- 06/10/2017 ; permis de construire 02121517E0002 ; 5 Rue de Mirebeau ; parcelles OB 262, OB 960 ; 52 m² ; terrain 571 m² ; commencé
- 23/08/2017 ; permis de construire 02121517E0001 ; 8 Rue Haute ; parcelle ZD 37 ; 180 m² ; terrain 1 065 m² ; autorisé
- 10/09/2014 ; permis de construire 02121514E0002 ; 10bis Rue Haute ; parcelle NB 39 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 982 m² ; terminé
- 14/11/2013 ; permis de construire 02121513E0003 ; Rue Haute ; parcelle NB 39 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 982 m² ; annulé
- 02/05/2013 ; permis de construire 02121513E0001 ; Rte de Savolles ; parcelle ZB 5 ; 699 m² ; terrain 14 000 m² ; commencé ; MARCAIRE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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