# Permis de construire de Cuisia (Jura) : 8 autorisations

De 2013 à 2023 : 2 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/08/2023 ; déclaration préalable 03918523P0006 ; 20 Lanezia ; parcelle ZI 69 ; 19 m² ; terrain 1 460 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 03918523P0002 ; 255 les Gugnots ; parcelles ZB 27, ZB 7, ZB 70 ; 257 m² ; terrain 105 894 m² ; autorisé
- 23/06/2022 ; permis de construire 03918522P0003 ; Au Bois Del ; parcelle ZB 68 ; 138 m² ; terrain 880 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 03918520P0002 ; 13 Route de Cousance ; parcelles ZD 193, ZD 91 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 10 920 m² ; commencé
- 21/11/2019 ; permis de construire 03918519P0014 ; Rue des Tilleuls ; parcelle C 762 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 1 216 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 03918519P0013 ; A L Ados ; parcelle ZH 147 ; 740 m² ; terrain 13 626 m² ; terminé
- 03/12/2015 ; permis de construire 03918515J0001 ; 735 Champ Martin ; parcelle ZB 27 ; 120 m² ; terrain 32 180 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 03918512K0002 ; Les Boisdels ; parcelles ZB 27, ZB 70, ZB 77 ; 350 m² ; terrain 47 554 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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