# Permis de construire de Cuisles (Marne) : 6 autorisations

De 2013 à 2019 : 1 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/05/2019 ; permis de construire 05120119K0001 ; Rue de l'Independance ; parcelle AA 465 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; permis de construire 05120116S0003 ; L Etang du Moulin ; parcelles B 190, B 188 ; 1 800 m² ; terrain 18 838 m² ; autorisé ; SCEA DE LA GARENNE
- 30/05/2016 ; permis de construire 05120116S0002 ; 5 Rue de L Etang du Moulin ; parcelle ZA 38 ; 232 m² ; terrain 39 960 m² ; terminé
- 11/04/2016 ; permis de construire 05120116S0001 ; 13 Rue de Jonquery ; parcelles AB 442, AB 142 ; 34 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé
- 06/04/2014 ; permis de construire 05120113S0002 ; 1 Rue Four A Chaux ; parcelles AB 4, AB 432 ; 43 m² ; terrain 1 960 m² ; autorisé
- 04/03/2013 ; permis de construire 05120113S0001 ; Rue de Jonquery ; parcelle ZB 1 ; 22 m² ; terrain 2 373 m² ; commencé ; EARL CHAMPAGNE MOUSSE FILS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuisles-51201/permis
La commune : https://aucadastre.fr/cuisles-51201.md
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