# Rue Eugene Mousse, 51700 Cuisles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.13206, 3.77359 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 51201_0058.

## La parcelle

- Parcelle : AB 139 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 628 m²
- Identifiant : 51201000AB0139
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 1,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 125 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 321 kWh par an, pour 1 379 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine correspondant à la partie la plus ancienne du village, du PLU Cuisles, en vigueur depuis le 04/08/2008.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Plan Pluie - zone REJ-01

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/07/2006.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont OLFACIE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/752130567) ; SCI DE LA PREVOTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/917594707) ; LD ET FILLES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/852587690) ; SOCIETE CRV (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/540007747) ; EURL CLAISSE OLIVIER (DOMAINE DE SEPT SAULX) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/813836012) ; GROUPEMENT FONCIER VITICOLE MOUSSE & CIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/948905799)
- Voies voisines : Rue des Vignes (57 m) https://aucadastre.fr/cuisles-51201/rue-des-vignes-0150.md ; Place des Fetes (72 m) https://aucadastre.fr/cuisles-51201/place-des-fetes-0064.md ; Rue de Jonquery (86 m) https://aucadastre.fr/cuisles-51201/rue-de-jonquery-0097.md ; Le Bout de la Ville (87 m) https://aucadastre.fr/cuisles-51201/le-bout-de-la-ville-B011.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuisles-51201/rue-eugene-mousse-0058
La commune : https://aucadastre.fr/cuisles-51201.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/51201_0058