# Permis de construire de Culey-le-Patry (Calvados) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/11/2025 ; permis de construire 0142112500005 ; 12 Allee du Grand Champs ; parcelle ZE 116 ; 65 m² ; terrain 993 m² ; autorisé
- 10/06/2024 ; déclaration préalable 01421124U0003 ; 180 Rue du Pont ; parcelle ZD 110 ; 1 logement ; terrain 22 280 m² ; autorisé
- 25/10/2023 ; permis de construire 01421123R0003 ; Les Mottes ; parcelle ZA 13 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 34 940 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 01421122R0002 ; Les Mesliers ; parcelles ZC 95, ZC 96 ; 487 m² ; terrain 43 608 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis de construire 01421122P0001 ; Allee des Chenes ; parcelle ZD 71 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 989 m² ; autorisé
- 17/02/2020 ; permis de construire 01421120P0001 ; 12 Allee des Grands Champs ; parcelle ZE 116 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 993 m² ; autorisé
- 17/02/2020 ; permis de construire 01421120P0001 ; 12 Allee des Grands Champs ; parcelle ZE 116 ; 22 m² ; terrain 993 m² ; autorisé
- 22/08/2019 ; permis de construire 01421119P0003 ; Rue du Gros Hetre ; parcelles ZC 14, ZC 15 ; 1 logement ; commencé
- 26/11/2018 ; permis de construire 01421118P0005 ; Les Caumettes ; parcelles A 735, A 736 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 01421115P0002 ; Le Pont de la Mousse ; parcelles ZD 9, ZD 10 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 320 m² ; annulé
- 13/11/2013 ; déclaration préalable 01421113U0004 ; Cr 37 Dit du Quevrus ; parcelle ZC 95 ; 1 m² ; autorisé ; SI ENERGIES EQUIPEMENT DU CALVADOS
- 29/03/2013 ; permis de construire 01421112P0005 ; Le Bourg ; parcelles OA 488, OA 489, OA 490 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 314 m² ; annulé
- 29/03/2013 ; permis de construire 01421112P0006 ; Le Bourg ; parcelles OA 488, OA 489, OA 490 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 314 m² ; annulé
- 11/03/2013 ; permis de construire 01421112P0004 ; Les Champs Catel ; parcelle ZI 137 ; 1 logement ; terrain 25 446 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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