# Permis de construire de Curley (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2026 ; permis de construire 0212172600002 ; 15 Bis Rue du Lavoir ; parcelles ZE 178, ZE 177 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 007 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis de construire 0212172600001 ; Rue du Crépuscule ; parcelle ZE 193 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 866 m² ; autorisé
- 12/02/2026 ; permis de construire 0212172500001 ; 14 Rue du Crepuscule ; parcelle ZE 191 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 099 m² ; autorisé
- 26/01/2023 ; déclaration préalable 02121722B0003 ; 30 Rue de Chazan ; parcelle ZE 157 ; terrain 1 647 m² ; autorisé
- 27/05/2021 ; permis de construire 02121721B0004 ; 25 Rue de Chazan ; parcelle ZE 159 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 19/10/2020 ; permis d'aménager 02121720B0001 ; Derriere la Loge ; parcelle ZE 174 ; terrain 7 347 m² ; autorisé
- 02/09/2019 ; permis de construire 02121719B0002 ; La Combe du Mottet ; parcelle ZE 133 ; 154 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROCHON
- 20/05/2019 ; permis de construire 02121719B0001 ; Rd116 ; parcelles ZB 49 P, ZH 69, ZH 71 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 043 m² ; commencé
- 18/12/2014 ; permis de construire 02121714B0001 ; Rue de Chazan ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 647 m² ; commencé
- 22/12/2013 ; permis de construire 02121713B0004 ; Rue de Chazan ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 131 m² ; annulé ; SARL GODARD
- 27/07/2013 ; permis de construire 02121713B0002 ; Rue de la Source ; parcelles ZB 68, ZB 71 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 6 600 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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