# Permis de construire de Curtil-Vergy (Côte-d'Or) : 24 autorisations

De 2013 à 2025 : 20 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/04/2025 ; permis de construire 02121925B0001 ; 1 logement, 85 m² ; autorisé
- 29/11/2023 ; permis de construire 02121923B0004 ; Rue de Beauvois ; parcelle ZA 369 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 26/07/2023 ; permis de construire 02121923B0002 ; Rue Guillaume de Tavannes ; parcelle AB 425 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 05/07/2023 ; permis de construire 02121923B0001 ; Rue de Beauvois ; parcelle ZA 369 ; 1 logement, 139 m² ; terminé
- 07/12/2022 ; permis de construire 02121922B0004 ; Rue des Forges de Pellerey ; parcelle ZA 84 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 400 m² ; autorisé
- 26/10/2022 ; permis de construire 02121922B0003 ; Route de Pellerey ; parcelles AB 258, AB 260, AB 261 ; 1 logement, 63 m² ; autorisé
- 14/04/2021 ; permis de construire 02121921B0001 ; 7 Rue des Freres Gauthey ; parcelle ZA 364 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 28/02/2021 ; déclaration préalable 02121921B0003 ; 4 Rue des Sires ; parcelle AB 281 ; 3 m² ; terrain 100 m² ; autorisé ; RUBIS
- 15/01/2021 ; permis de construire 02121920B0005 ; parcelle AB 228 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 20/12/2020 ; permis de construire 02121920B0004 ; 7 Rue Guillaume de Tavanes ; parcelle ZA 347 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis d'aménager 02121919B0001 ; 7 Rue des Freres Gauthey ; parcelle ZA 322 ; autorisé
- 21/03/2019 ; permis de construire 02121919B0002 ; Chem de la Combe Pillard ; parcelle ZA 139 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 680 m² ; commencé
- 18/03/2019 ; permis de construire 02121919B0001 ; Rue Guillaume de Tavanes ; parcelles ZA 126, ZA 125 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 25/09/2018 ; permis d'aménager 02121918B0001 ; parcelles ZA 125, ZA 126 ; autorisé
- 07/06/2018 ; permis de construire 02121918B0003 ; 11 Rue Guillaume de Tavanes ; parcelle ZA 306 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02121917B0004 ; 9 Rue Guillaume de Tavanes ; parcelle ZA 347 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 716 m² ; annulé
- 30/11/2017 ; permis de construire 02121917B0003 ; 2b Rue de Beauvois ; parcelle AB 287 ; 1 logement ; terrain 88 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02121917B0001 ; Rue de L Abbaye de saint Vivan ; parcelle ZA 325 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 317 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 02121916B0003 ; Rue des Freres Gauthey ; parcelle ZA 322 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 340 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 02121916B0002 ; Rue Guillaume Tavanes ; parcelle ZA 348 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 017 m² ; terminé
- 25/01/2016 ; permis de construire 02121915B0003 ; 8 Rue de Beauvois ; parcelles ZA 223P, AB 295, AB 296P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 27/05/2013 ; permis de construire 02121912D0007 ; Rue des Freres Gauthey ; parcelle ZA 226 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 11/04/2013 ; permis de démolir 02121913D0001 ; Pellerey ; parcelle ZA 299 ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 02121912D0006 ; Rue de Beauvois ; parcelles AD 350, AD 351, AD 353 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 666 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/curtil-vergy-21219/permis
La commune : https://aucadastre.fr/curtil-vergy-21219.md
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