# Permis de construire de Curvalle (Tarn) : 21 autorisations

De 2015 à 2026 : 4 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/03/2026 ; déclaration préalable 0810772600002 ; Seigneuret ; parcelle D 1354 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 04/06/2025 ; permis de construire 0810772500001 ; La Lande ; parcelles C 244, C 245, C 1640 ; 151 m² ; terrain 54 269 m² ; commencé ; GAEC SUAU LA LANDE
- 01/04/2025 ; permis de démolir 0810772500001 ; La Perayrie ; parcelle A 2330 ; terrain 44 m² ; autorisé
- 12/03/2025 ; permis de construire 08107724A0005 ; Gaillardac ; parcelles A 1042, A 1046, A 1047 ; 1 572 m² ; terrain 61 643 m² ; autorisé ; GAEC DE GAILLARDAC
- 03/09/2024 ; permis de construire 08107724A0004 ; Ch de Seigneuret le Bas ; parcelles A 1388, A 1389, A 2888 ; 266 m² ; terrain 14 961 m² ; autorisé
- 05/03/2024 ; permis de construire 08107724A0001 ; Septvieilles ; parcelles A 1379, A 3089, A 3090 ; 22 m² ; terrain 40 800 m² ; autorisé ; GAEC DE BONAYRE
- 29/02/2024 ; permis de construire 08107723A0007 ; La Gare ; parcelle C 1943 ; 28 m² ; autorisé
- 09/01/2024 ; permis de construire 08107723A0008 ; La Pagesie ; parcelle D 1325 ; 24 m² ; terrain 8 475 m² ; autorisé ; GAEC CARAYON DU PLATEAU
- 14/12/2023 ; permis de construire 08107723A0006 ; Zone de Carmenel ; parcelle D 1983 ; 684 m² ; commencé
- 10/10/2023 ; permis de construire 08107723A0005 ; La Cabane ; parcelles C 1426, C 1427, C 1428 ; 310 m² ; terrain 95 181 m² ; terminé
- 29/08/2021 ; permis de démolir 08107721A0001 ; autorisé
- 23/01/2021 ; permis de construire 08107720A0002 ; La Sallesse Basse ; parcelles B 1286, B 1285 ; 1 logement ; terrain 2 245 m² ; commencé
- 06/09/2020 ; permis de construire 08107720A0001 ; Seigneuret ; parcelles D 1872, D 1359, D 1651 ; 1 344 m² ; terrain 10 384 m² ; commencé ; GAEC DU BOUIS
- 28/08/2019 ; permis de construire 08107719A0002 ; Negremontet ; parcelle D 1664 ; 140 m² ; commencé
- 21/03/2019 ; permis de construire 08107719A0001 ; Carmenel ; parcelle D 1919 ; 720 m² ; terrain 33 402 m² ; commencé ; EARL MARQUES
- 29/08/2017 ; permis de construire 08107717A0004 ; Septvieille ; parcelle A 3122 ; 1 logement ; terrain 726 m² ; terminé
- 11/07/2017 ; permis de construire 08107717A0002 ; Espailleres ; parcelles C 864, C 863, C 862 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 6 454 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis de construire 08107717A0003 ; Moulet ; parcelles B 1444, B 1443, B 1442 ; 495 m² ; terrain 11 796 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SABATIE
- 14/02/2017 ; permis de démolir 08107717A0001 ; Le Bousquet ; parcelle C 1214 ; autorisé
- 06/12/2016 ; permis de construire 08107716A0001 ; Villeneuve ; parcelle A 150 ; 1 logement ; terrain 709 m² ; commencé ; COMMUNE DE CURVALLE
- 18/04/2015 ; permis de construire 08107715A0001 ; La Martinie ; parcelle C 896 ; 113 m² ; terrain 5 280 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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