# Cadastre de Cusance (Doubs) : parcelles et urbanisme, rue par rue

- Code INSEE : 25183
- Code postal : 25110
- Voies adressées : 12 ; adresses : 46
- Population : 77

## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

- Ventes en 2025 : 2 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes)
- Zone du marché du logement : C, marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.
- Fibre : 94 % des locaux raccordables, 51 sur 54 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 3 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Permis de construire de Cusance

Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/permis.md

## Les 12 voies adressées

- Chemin de la Papeterie Pouillet (1) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-de-la-papeterie-pouillet-0080.md
- Chemin de la Source Verte (1) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-de-la-source-verte-0105.md
- Chemin du Chauffour (5) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-du-chauffour-0015.md
- Chemin du Lavoir (1) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-du-lavoir-0040.md
- Chemin du Moulin (5) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-du-moulin-0060.md
- Impasse de l'Ecole (2) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/impasse-de-l-ecole-0029.md
- Impasse de la Cure (2) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/impasse-de-la-cure-0001.md
- Mont Millot (5) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/mont-millot-B044.md
- Route de Lomont (2) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/route-de-lomont-0045.md
- Route du Mont Millot (5) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/route-du-mont-millot-0050.md
- Route du Val (14) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/route-du-val-0106.md
- Rue de l'Ecole (3) : https://aucadastre.fr/cusance-25183/rue-de-l-ecole-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusance-25183
En JSON : https://aucadastre.fr/api/commune/25183