# Chemin du Moulin, 25110 Cusance : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.32354, 6.43776 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25183_0060.

## La parcelle

- Parcelle : AC 166
- Contenance : 1 500 m²
- Identifiant : 25183000AC0166
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 310,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 25° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 2 663 kWh par an, pour 1 143 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 14/12/2021 ; vente ; 5002 Che du Moulin ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 35 000 € ; 950 m² bâtis, 2 973 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/11/2025 ; 8 Chemin du Moulin 25110 Cusance ; maison, 135 m², construit en 1981 ; énergie F, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont SASU DU VAL (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/802498501) ; FINANCIERE DE LA SOURCE BLEUE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/105554232) ; ENTREPRISE FORESTIERE TRANSPORTS VALLEE (ENTREPRISE FORESTIERE TRANSPORT DE LA VALLEE) (EFTV) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/401399217) ; MLM 25 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/104204722) ; AUBERGE DE LA SOURCE BLEUE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/105817092) ; SARL LES 3 PONTS (AUBERGE DES 3 PONTS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/487489825)
- Voies voisines : Route du Val (86 m) https://aucadastre.fr/cusance-25183/route-du-val-0106.md ; Chemin de la Source Verte (93 m) https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-de-la-source-verte-0105.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-du-moulin-0060
La commune : https://aucadastre.fr/cusance-25183.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25183_0060