# Permis de construire de Cusance (Doubs) : 6 autorisations

De 2013 à 2024 : 5 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/10/2024 ; permis de construire 02518324D0002 ; Divers Lieux-Dits - Champ de la Cote ; parcelle AC 58 ; 1 logement ; terrain 500 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 02518319D0001 ; Le Mont Noirot ; parcelles B 129, B 73, B 128 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 6 934 m² ; autorisé
- 04/06/2016 ; permis de construire 02518316D0001 ; 10 Rte de Val ; parcelle AB 133 ; 1 logement, 353 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 07/09/2015 ; permis de construire 02518315D0001 ; 19 Route du Val ; parcelles AC 17, AC 16 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 2 965 m² ; commencé ; DALIBARD ET COMPAGNIE
- 17/04/2013 ; déclaration préalable 02518313D0002 ; Imp de L Ecole ; parcelles AB 4, AB 3 ; 1 logement ; terrain 943 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CUSANCE
- 29/03/2013 ; permis de construire 02518312D0003 ; Le Mont Millot ; parcelles B 89, B 90, B 94 ; 1 729 m² ; terrain 225 028 m² ; autorisé ; GAEC PAHIN MOUROT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusance-25183/permis
La commune : https://aucadastre.fr/cusance-25183.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25183/permits