# Route du Val, 25110 Cusance : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.32346, 6.42287 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25183_0106.

## La parcelle

- Parcelle : AB 16
- Contenance : 1 045 m²
- Identifiant : 25183000AB0016
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 10,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 305,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 270 kWh par an, pour 1 379 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 6 de la commune

- 04/06/2016 ; permis de construire 02518316D0001 ; 10 Rte de Val ; parcelle AB 133 ; 1 logement, 353 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 07/09/2015 ; permis de construire 02518315D0001 ; 19 Route du Val ; parcelles AC 17, AC 16 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 2 965 m² ; commencé ; DALIBARD ET COMPAGNIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cusance-25183/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 13/12/2021 ; vente ; 4 Rte du Val ; Dépendance, Maison ; 140 000 € ; 128 m² bâtis, 5 479 m² de terrain, 1 094 €/m²
- 08/10/2021 ; vente ; 13 Rte du Val ; Maison, Dépendance ; 120 000 € ; 106 m² bâtis, 2 198 m² de terrain, 1 132 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 30/08/2024 ; 8 Route du Val 25110 Cusance ; maison, 176 m², construit en 1900 ; énergie F, climat F
- 13/06/2023 ; 19 Route du Val 25110 Cusance ; appartement, 132,6 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont SCI LPC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/881933345)
- Voies voisines : Rue de l'Ecole (32 m) https://aucadastre.fr/cusance-25183/rue-de-l-ecole-0030.md ; Chemin du Lavoir (50 m) https://aucadastre.fr/cusance-25183/chemin-du-lavoir-0040.md ; Impasse de l'Ecole (75 m) https://aucadastre.fr/cusance-25183/impasse-de-l-ecole-0029.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusance-25183/route-du-val-0106
La commune : https://aucadastre.fr/cusance-25183.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25183_0106