# Permis de construire de Cuse-et-Adrisans (Doubs) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 6 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2025 ; permis de construire 02518425D0001 ; Zac du Pres Rond ; parcelles ZK 175, ZK 156 ; 395 m² ; autorisé ; ACCEL' AUTO
- 21/05/2025 ; permis de construire 02518425D0002 ; 7 Rue du Commandant Guey ; parcelle C 268 ; 74 m² ; terrain 886 m² ; autorisé ; J.B.G
- 16/02/2024 ; permis d'aménager 02518423D0007 ; 9-11 Rue du Commandant Guey ; parcelle C 293 ; autorisé ; J.B.G
- 25/10/2023 ; permis de construire 02518423D0002 ; Rue du Commandant Borne ; parcelle ZH 88 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 3 167 m² ; commencé
- 12/08/2019 ; permis de construire 02518419D0002 ; 17 Rue du Commandant Borne ; parcelle ZH 83 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 30/03/2019 ; permis de construire 02518419D0001 ; 6 Rue du Four Banal ; parcelle . 113 ; 1 logement, 301 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 12/12/2018 ; permis de construire 02518418D0001 ; Rue du Commandant Borne ; parcelle ZH 88A ; 1 logement, 77 m² ; autorisé
- 05/12/2018 ; permis de construire 02518418D0002 ; Le Moulin des Pres ; parcelle B 1045 ; 1 logement ; terrain 1 045 m² ; terminé
- 15/09/2016 ; permis de construire 02518416D0003 ; Rue Rene Perrot ; parcelle ZK 89 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 880 m² ; autorisé
- 16/05/2016 ; déclaration préalable 02518416D0001 ; 1 Rue J.b. Patard ; parcelles ZK 34, C 140, C 139 ; 11 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CUSE ET ADRISANS
- 25/06/2015 ; permis de construire 02518415D0001 ; Za du Pre Rond ; parcelle ZK 181 ; 225 m² ; terrain 2 365 m² ; commencé
- 21/06/2014 ; permis de construire 02518414D0003 ; Za du Pre Rond ; parcelle ZK 160 ; 363 m² ; terrain 1 223 m² ; commencé
- 29/06/2013 ; permis de construire 02518413D0001 ; Za du Pre Rond ; parcelles ZK 155, ZK 156 ; 528 m² ; terrain 3 726 m² ; autorisé ; EURL THIERRY CHAPUIS
- 11/02/2013 ; permis d'aménager 02518406D0002 ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE ROUGEMONT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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