# Route des Granges, 10210 Cussangy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.02210, 4.09587 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 10120_0090.

## La parcelle

- Parcelle : H 175
- Contenance : 720 m²
- Identifiant : 101200000H0175
- Feuille : 000 H 01, échelle 1:1250, édition 7
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 209,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 474 kWh par an, pour 1 450 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 9 de la commune

- 13/05/2024 ; permis de construire 01012024D0002 ; 1 Route des Granges ; parcelles H 171, H 172, H 173 ; 1 logement ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cussangy-10120/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 28/02/2025 ; vente ; 4 Rte des Granges ; Dépendance, Maison ; 155 000 € ; 144 m² bâtis, 2 822 m² de terrain, 1 076 €/m²
- 10/08/2023 ; vente ; 5 Rte des Granges ; Maison, Dépendance ; 320 000 € ; 190 m² bâtis, 7 670 m² de terrain, 1 684 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/05/2024 ; 4 Route des Granges 10210 Cussangy ; maison, 145 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont OPTIM'AGRISOLEIL 2023 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/934072950) ; LES CHAMPIGNONS DE CUSSANGY (LES CHAMPIGNONS DE CUSSANGY) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/820789923) ; SARL PAILLEY (SYCO'RENOV) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/421837717) ; ASSOCIATION LA MARELLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/393100060) ; EARL DE CHAVIGNY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/319242152)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cussangy-10120/route-des-granges-0090
La commune : https://aucadastre.fr/cussangy-10120.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/10120_0090