# Passage du Quercy, 03300 Cusset : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.12942, 3.44241 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03095_1855.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 291,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 594 kWh par an, pour 1 516 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UF, habitat pavillonnaire et petits collectifs, du PLU Cusset, en vigueur depuis le 26/09/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Hauteur maximale - 10 mètres
- Sismicité faible

### Informations (2)

- Risque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- Droit de préemption urbain - Commune

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 23 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Lycée général et technologique Albert Londres (Lycée, internat) ; Lycée polyvalent Valery Larbaud (Lycée, internat) ; Section d'enseignement professionnel du Lycée Valéry Larbaud (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 77, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; SOLIDARITE ASSOCIATIVE POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SPECIALISES (SAGESS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/852647676) ; SELARL DU DOCTEUR FREZARD (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/844576991) ; CABINET VINCENT THOMAS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/450487764) ; RULL LMNP (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/953841483) ; COPROP RESIDENCE DU PARC (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/014727580)
- Voies voisines : Boulevard du 8 Mai 1945 (39 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/boulevard-du-8-mai-1945-1193.md ; Rue de Touraine (52 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-de-touraine-2110.md ; Rue de Bretagne (53 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-de-bretagne-0390.md ; Avenue du General Leclerc (96 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/avenue-du-general-leclerc-1020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusset-03095/passage-du-quercy-1855
La commune : https://aucadastre.fr/cusset-03095.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03095_1855