# Passage Valmy, 03300 Cusset : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.13200, 3.45804 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03095_0801.

## La parcelle

- Parcelle : BT 156 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 59 m²
- Identifiant : 03095000BT0156
- Feuille : 000 BT 01, échelle 1:500, édition 9
- Bâtiment au point : 7,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 272,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 556 kWh par an, pour 1 501 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, coeur historique, du PLU Cusset, en vigueur depuis le 24/02/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Hauteur maximale - 16 mètres
- Sismicité faible

### Informations (4)

- Risque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
- Droit de préemption urbain - Commune
- Droit de préemption commercial
- Zone de présomption de prescription archéologique-zone 1

### Servitudes d'utilité publique (5)

- Maison
- Maison du XVème siècle
- Église Saint-Saturnin
- Maison de Louis XI
- Fortifications d'agglomération

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/07/2025 ; vente ; 12 Pas Valmy ; Maison ; 135 000 € ; 64 m² bâtis, 87 m² de terrain, 2 109 €/m²
- 28/07/2022 ; vente ; 9 Pas Valmy ; Maison ; 30 000 € ; 60 m² bâtis, 59 m² de terrain, 500 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 30/03/2026 ; 10 Passage Valmy 03300 Cusset ; maison, 79,3 m² ; énergie C, climat A
- 29/05/2024 ; 12 Passage Valmy 03300 Cusset ; maison, 93,1 m² ; énergie C, climat B
- 30/03/2023 ; 3 Passage Valmy 03300 Cusset ; maison, 100 m², construit en 1995 ; énergie D, climat D
- 10/02/2022 ; 9 Passage Valmy 03300 Cusset ; maison, 67,4 m², construit en 1947 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 23 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Saint-Joseph (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Liandon (Ecole, REP, ULIS) ; Ecole élémentaire privée Notre-Dame (Ecole, privé, ULIS, sans cantine) ; Ecole maternelle Jean Zay (Ecole, REP) ; Lycée général privé Saint-Pierre (Lycée, privé)
- Voies voisines : Rue Desbrest Lacorre (14 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-desbrest-lacorre-0800.md ; Rue du Censeur (23 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-du-censeur-0440.md ; Ruelle du Douet (27 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/ruelle-du-douet-0809.md ; Rue Fourneris (29 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-fourneris-0940.md ; Rue du Port (34 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-du-port-1760.md ; Rue André Bailler (35 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-andre-bailler-0065.md ; Rue des Bons Enfants (35 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/rue-des-bons-enfants-0340.md ; Place Victor Hugo (38 m) https://aucadastre.fr/cusset-03095/place-victor-hugo-2240.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusset-03095/passage-valmy-0801
La commune : https://aucadastre.fr/cusset-03095.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03095_0801