# Permis de construire de Cussy-les-Forges (Yonne) : 24 autorisations

De 2013 à 2024 : 11 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2024 ; permis de démolir 08913424U0001 ; 17 Grande Rue ; parcelle C 305 ; autorisé ; COMMUNE DE MONTREAL
- 05/07/2023 ; déclaration préalable 0891342300007 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 220, AB 221, AB 223 ; 16 m² ; autorisé
- 09/12/2022 ; permis de construire 0891342200002 ; Rue Neuve ; parcelle AB 513 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 1 504 m² ; autorisé ; LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID
- 02/12/2020 ; permis de construire 08913420U0001 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 436, AB 223, AB 221 ; 28 m² ; terrain 1 866 m² ; autorisé
- 17/07/2020 ; déclaration préalable 08913420U0007 ; Rue de la Massotte ; parcelle A 118 ; 13 m² ; terrain 2 407 m² ; autorisé ; YCONIK
- 18/12/2019 ; permis de construire 08913419U0002 ; 25 Rue Grande Rue ; parcelle AB 16 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 01/10/2019 ; permis de construire 08913419U0001 ; 1 Rue de la Cure ; parcelles AB 526, AB 311 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 08913418U0006 ; 12 Rue de la Tuilerie ; parcelles AB 220, AB 221, AB 223 ; 74 m² ; terrain 1 866 m² ; terminé
- 16/01/2019 ; permis de construire 08913418U0007 ; 6 Rue du Chateau ; parcelles C 281, C 280, C 279 ; 1 logement ; terrain 2 517 m² ; commencé
- 06/01/2019 ; permis de construire 08913418U0005 ; Chem de la Croix Blanche ; parcelles E 400, E 398 ; 125 m² ; terrain 1 819 m² ; terminé ; SCI CROIX BLANCHE
- 21/12/2018 ; permis de construire 08913418U0008 ; Rue des Ouches Dais ; parcelle A 241 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 9 850 m² ; commencé
- 13/07/2018 ; permis de construire 08913418U0003 ; Rte du Morvan ; parcelle AB 462 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 893 m² ; annulé
- 06/11/2017 ; déclaration préalable 08913417U0005 ; 9 Rue de la Cure ; parcelle AB 148 ; 1 logement ; terrain 60 m² ; autorisé
- 29/08/2016 ; déclaration préalable 08913416U0009 ; Rue de la Poste ; parcelle AB 298 ; 5 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'YONNE
- 06/04/2016 ; permis de construire 08913416U0001 ; Presles ; parcelles C 30, C 30 ; 325 m² ; terminé
- 11/03/2016 ; permis de construire 08913416U0002 ; 21 Rue de la Poste ; parcelles AB 51, AB 51, AB 45 ; 17 m² ; terrain 4 240 m² ; terminé
- 10/02/2016 ; permis de construire 08913415U0004 ; Rue des Ouches Dais ; parcelles A 255, A 250 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 462 m² ; commencé
- 15/01/2016 ; permis de construire 08913415U0003 ; Le Moulin de la Rochette ; parcelle C 144 ; 187 m² ; terrain 1 840 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de construire 08913414U0003 ; 4 Rte du Morvan ; parcelle OE 369 ; 504 m² ; terrain 261 529 m² ; autorisé
- 27/11/2014 ; permis de construire 08913414U0002 ; 5 Rue Neuve ; parcelles AB 433, AB 140 ; 23 m² ; terminé ; CC AVALLON, VEZELAY, MORVAN
- 30/11/2013 ; déclaration préalable 08913413U0018 ; 3 Cr ; parcelle C 659 ; 15 m² ; terrain 3 740 m² ; autorisé
- 06/11/2013 ; permis de construire 08913413U0003 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle AB 478 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 212 m² ; commencé
- 28/01/2013 ; permis de construire 08913412U0009 ; Rue de la Poste ; parcelles AB 221, AB 223 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 m² ; terminé
- 22/01/2013 ; permis de construire 08913412U0010 ; Rue de la Massotte ; parcelles AB 490, AB 489, AB 488 ; 4 logements, 412 m² ; terrain 6 403 m² ; terminé ; LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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