# Permis de construire de Cusy (Haute-Savoie) : 106 autorisations

De 2013 à 2026 : 75 de logement, 29 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 59 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/07/2026 ; déclaration préalable 0740972600031 ; La Tropaz ; parcelle 0B 755 ; terrain 535 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; déclaration préalable 0740972600010 ; 790 Route des Bauges ; parcelle 0B 1478 ; terrain 159 m² ; autorisé
- 12/02/2026 ; déclaration préalable 0740972600005 ; 942 Route Daãâãâhaãâry ; parcelle 0A 1565 ; terrain 820 m² ; autorisé
- 08/01/2025 ; permis de construire 07409724X0011 ; Le Grand Pre ; parcelle 0E 1040 ; 1 300 m² ; terrain 34 897 m² ; annulé ; GAEC LE ROCHEREY
- 29/07/2024 ; permis de construire 07409724X0006 ; Tiollay Ouest ; parcelle 0E 1375 ; 87 m² ; terrain 2 427 m² ; autorisé ; SCI LES MATHIEUX
- 11/07/2024 ; permis de construire 07409724X0007 ; parcelle 0B 2579 ; 1 logement ; autorisé
- 07/06/2024 ; permis de construire 07409724X0005 ; 0210 Route des Bauges ; parcelle 0B 1804 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 525 m² ; commencé
- 22/12/2023 ; permis de construire 07409723X0014 ; 0152 Route de l'Eglise ; parcelle 0B 1609 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 818 m² ; commencé
- 22/12/2023 ; permis de construire 07409723X0014 ; 0152 Route de l'Eglise ; parcelle 0B 1609 ; 30 m² ; terrain 1 818 m² ; commencé
- 29/09/2023 ; permis de construire 07409723X0010 ; Route du Chateau ; parcelle 0E 1620 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 07/07/2023 ; permis de construire 07409723X0008 ; 0152 Route de l'Eglise ; parcelle 0B 1609 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 818 m² ; autorisé
- 29/06/2023 ; permis de construire 07409722X0019 ; 0125 Route des Bauges ; parcelles 0B 296, 0B 1321, 0B 2267 ; 44 logements, 2 910 m² ; terrain 9 571 m² ; terminé ; SCCV CPAA CUSY BAUGES
- 29/06/2023 ; permis de construire 07409722X0019 ; 0125 Route des Bauges ; parcelles 0B 296, 0B 1321, 0B 2267 ; 2 910 m² ; terrain 9 571 m² ; terminé ; SCCV CPAA CUSY BAUGES
- 26/06/2023 ; permis de construire 07409723X0005 ; 1860 Route d'Hery ; parcelle 0A 1038 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 081 m² ; autorisé ; ESTIA
- 23/06/2023 ; permis de construire 07409723X0006 ; Allee de la Cure ; parcelle 0B 2535 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 342 m² ; terminé
- 14/03/2023 ; permis de construire 07409722X0011 ; Les Daudes ; parcelle 0B 2054 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 611 m² ; autorisé
- 09/12/2022 ; permis de construire 07409722X0017 ; Chemin de Meurat ; parcelles 0A 153, 0A 182, 0A 1151 ; 15 m² ; terrain 8 669 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY
- 28/11/2022 ; permis de construire 07409722X0012 ; Chemin Pre Paris ; parcelle 0A 1387 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 07409722X0013 ; Cusy ; parcelle 0B 64 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 555 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 07409722X0009 ; 0070 Route du Chateau ; parcelle 0B 2475 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 853 m² ; commencé
- 27/05/2022 ; permis de construire 07409722X0008 ; 422 Montee de Fesigny ; parcelles 0A 519, 0A 544, 0A 520 ; 495 m² ; terminé
- 12/05/2022 ; permis de construire 07409722X0003 ; Les Daudes ; parcelles 0B 2532, 0B 2054 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 611 m² ; terminé
- 02/05/2022 ; permis de démolir 07409722X0001 ; Cote A Roulquin ; parcelle 0A 1387 ; autorisé
- 25/04/2022 ; permis de construire 07409722X0005 ; 422 Montee de Fesigny ; parcelles 0A 1434, 0A 1432, 0A 1439 ; 96 m² ; terrain 6 261 m² ; commencé
- 11/03/2022 ; permis de construire 07409722X0001 ; Le Colombier ; parcelle 0B 2484 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 198 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 07409721X0018 ; 1 logement, 164 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; permis de construire 07409721X0019 ; Allee de la Cure ; parcelle 0B 64 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 555 m² ; terminé
- 09/11/2021 ; permis de construire 07409721X0014 ; 1 logement, 133 m² ; autorisé
- 28/09/2021 ; permis de construire 07409721X0017 ; Chemin du Pranant ; parcelle 0B 2504 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 07409721X0010 ; La Chat ; parcelles 0E 1541, 0E 1543, 0E 1545 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 765 m² ; terminé
- 23/08/2021 ; permis de construire 07409721X0012 ; Route Boissard Gaillat ; parcelles 0B 1487, 0B 1152, 0B 328 ; 23 logements, 1 818 m² ; terrain 534 m² ; terminé ; SCCV KOZY
- 25/06/2021 ; permis de construire 07409721X0007 ; Chemi du Pranant ; parcelle 0B 2503 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 12/06/2021 ; permis de construire 07409721X0003 ; Route les Arandets ; parcelle 0A 1520 ; 28 m² ; terrain 2 754 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 07409721X0006 ; 1190 Route de Chainaz ; parcelles 0A 1257, 0A 1254 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 924 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; déclaration préalable 07409721X0026 ; 0073 Route d'Aix les Bains ; parcelles 0B 1220, 0B 1219 ; 25 m² ; terrain 184 m² ; autorisé ; A4S
- 28/05/2021 ; permis de construire 07409721X0008 ; 0040 Allee des Covasses ; parcelle 0A 765 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 2 177 m² ; autorisé
- 26/04/2021 ; permis de construire 07409721X0001 ; Chemi du Pranant ; parcelles 0B 2506, 0B 2511, 0B 2514 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 29/03/2021 ; permis de construire 07409721X0002 ; parcelle 0N 2275 ; 1 logement, 217 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 07409720X0016 ; Alle Covasses ; parcelle 0A 765 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 2 177 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de construire 07409720X0018 ; 150 Route des Bauges ; parcelle 0B 295 ; 1 logement, 36 m² ; autorisé
- 16/12/2020 ; permis de construire 07409720X0015 ; Route d'Eglise ; parcelles 0B 2495, 0B 2498 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 20/09/2020 ; permis de construire 07409720X0012 ; 1190 Route de Chainaz ; parcelles 0A 1254, 0A 1257 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 924 m² ; annulé
- 03/09/2020 ; permis d'aménager 07409720X0001 ; Route d'Hery ; parcelle 0B 2054 ; terrain 1 611 m² ; autorisé
- 09/08/2020 ; permis de construire 07409720X0008 ; Chemi des Genievres ; parcelle 0E 1602 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 17/07/2020 ; permis de construire 07409720X0006 ; 3380 Route d'Aix-les-Bains ; parcelle 0E 1599 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 07/07/2020 ; permis de construire 07409720X0005 ; Alle la Muffat ; parcelles 0A 1008, 0A 814, 0A 795 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 650 m² ; commencé
- 25/06/2020 ; permis de construire 07409720X0002 ; Chez les Miege Ouest ; parcelles 0B 2476, 0B 1459 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 054 m² ; autorisé
- 22/06/2020 ; permis de construire 07409720X0004 ; Route Route d'Aix les Bains ; parcelle 0B 2274 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 874 m² ; autorisé
- 08/11/2019 ; permis de construire 07409719X0014 ; Route ; parcelle 0B 2271 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 586 m² ; commencé
- 01/10/2019 ; permis de construire 07409719X0012 ; Mont  du Chef-Lieu ; parcelles 0B 2347, 0B 2093 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 596 m² ; commencé
- 26/09/2019 ; permis de construire 07409719X0011 ; Route du Chateau ; parcelle 0E 1225 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 495 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 07409719X0010 ; Chemi d'Arbusigny ; parcelle 0A 928 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 30/08/2019 ; permis de construire 07409719X0009 ; Route du Chateau ; parcelle 0E 1596 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 27/08/2019 ; permis de construire 07409719X0008 ; 520 Route des Rapillets ; parcelles 0E 745, 0E 744, 0E 746 ; 88 m² ; terrain 127 267 m² ; autorisé ; CARRIERES DE CUSY
- 26/08/2019 ; permis de construire 07409719X0007 ; Route du Chateau ; parcelle 0E 1589 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 26/08/2019 ; permis de construire 07409719X0003 ; 300 Chemi de Meurat ; parcelles 0A 1077, 0A 1057, 0A 1061 ; 120 m² ; terrain 10 304 m² ; commencé ; SEBAL
- 23/07/2019 ; permis de construire 07409719X0006 ; Chemi d'Arbusigny ; parcelle 0A 928 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 22/07/2019 ; permis de construire 07409719X0005 ; 60 Chemi des Chataigneraies ; parcelles 0A 1124, 0A 1212, 0A 1225 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 3 224 m² ; autorisé
- 08/07/2019 ; déclaration préalable 07409719X0018 ; 20 Chemi des Parisiens ; parcelle 0A 1520 ; 288 m² ; terrain 2 754 m² ; autorisé
- 22/03/2019 ; permis de construire 07409719X0001 ; 190 Mont  du Chef-Lieu ; parcelle 0B 2366 ; 65 m² ; terrain 3 286 m² ; autorisé ; SIVU DE PRESCOLARISATION
- 01/02/2019 ; permis de construire 07409718X0017 ; Route d'Aix les Bains ; parcelle 0B 2477 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 461 m² ; annulé
- 08/01/2019 ; permis de construire 07409718X0014 ; 60 Route du Chateau ; parcelles 0B 2360, 0B 2358 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 207 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 07409718X0011 ; 220 Mont  du Pave ; parcelles 0B 1599, 0B 2472, 0B 2322 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 6 769 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 07409718X0013 ; Route d'Aix les Bains ; parcelle 0B 2478 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 15/10/2018 ; permis de construire 07409718X0011 ; 220 Mont  du Pave ; parcelles 0B 1599, 0B 2472, 0B 2322 ; 39 m² ; terrain 6 769 m² ; commencé
- 21/09/2018 ; permis de construire 07409718X0012 ; Vautrey ; parcelle 0A 1515 ; 36 m² ; terrain 459 m² ; commencé
- 31/08/2018 ; permis de construire 07409718X0003 ; 284 Route des Bauges ; parcelles 0B 1134, 0B 1290, 0B 1160 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 182 m² ; autorisé
- 31/08/2018 ; permis de construire 07409718X0010 ; La Chaudanne ; parcelles 0A 1147, 0A 1150 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 616 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 07409718X0006 ; Route du Chateau ; parcelle 0E 1345 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 22/06/2018 ; permis de construire 07409718X0004 ; La Cornaz Est ; parcelle 0E 1344 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 08/06/2018 ; permis de construire 07409718X0005 ; 70 Chemi des Epinettes ; parcelle 0E 1352 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 4 246 m² ; autorisé
- 05/06/2018 ; permis de construire 07409718X0007 ; 130 Route de l'Eglise ; parcelle 0B 1812 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 193 m² ; commencé
- 20/04/2018 ; permis de construire 07409718X0002 ; 610 Route d'Aix les Bains ; parcelle 0B 2153 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 20/04/2018 ; permis de construire 07409718X0002 ; 610 Route d'Aix les Bains ; parcelle 0B 2153 ; 60 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 15/12/2017 ; permis de construire 07409717X0009 ; 49 Route des Bauges ; parcelles 0B 807, 0B 1354, 0B 1359 ; 5 logements, 596 m² ; terrain 917 m² ; terminé
- 11/12/2017 ; permis de construire 07409717X0012 ; Chemi de Meurat ; parcelles 0A 1468, 0A 1471, 0A 1470 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 132 m² ; autorisé
- 24/10/2017 ; permis de construire 07409717X0004 ; Rte des Bauges et des Crets ; parcelles B 314, B 1846, B 1321 ; 50 logements, 4 290 m² ; terrain 6 428 m² ; annulé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 10/10/2017 ; permis de construire 07409717X0010 ; Des Rapillets ; parcelles 0E 691, 0E 1555, 0E 1559 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 14/09/2017 ; déclaration préalable 07409717X0022 ; Chemi de la Tuiliere Ouest ; parcelle 0B 943 ; 1 m² ; terrain 4 194 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 01/09/2017 ; permis de construire 07409717X0007 ; La Combe ; parcelle 0A 1328 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 07409717X0003 ; Route Pre Chamoux Sud ; parcelles 0E 1557, 0E 1558 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 154 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 07409716X0017 ; Entre Deux Vies ; parcelles 0E 1457, 0E 1575, 0E 1578 ; 311 m² ; terrain 2 924 m² ; autorisé
- 17/05/2017 ; déclaration préalable 07409717X0008 ; 1900 Route Route d'Aix les Bains ; parcelles 0E 1390, 0E 1391 ; 18 m² ; terrain 2 156 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 27/04/2017 ; permis de construire 07409717X0002 ; 1600 Route des Chavonnes ; parcelle 0D 247 ; 50 m² ; autorisé
- 24/02/2017 ; permis de construire 07409716X0015 ; 2 logements, 210 m² ; autorisé
- 06/02/2017 ; permis de construire 07409716X0016 ; 0370 Route Route des Cotes ; parcelle 0E 1495 ; 1 logement ; terrain 884 m² ; commencé
- 16/12/2016 ; permis de construire 07409716X0011 ; Route du Chateau ; parcelle 0E 1517 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 1 008 m² ; commencé
- 04/08/2016 ; permis de construire 07409716X0007 ; Route des Rapillets ; parcelle 0E 1557 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 28/07/2016 ; permis de construire 07409716X0008 ; 70 Alle de la Chaudanne ; parcelle 0A 1551 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 696 m² ; terminé
- 13/07/2016 ; permis de construire 07409716X0012 ; Mont  du Chef-Lieu ; parcelle 0B 2366 ; 75 m² ; terrain 3 286 m² ; terminé ; SIVU DE PRESCOLARISATION
- 20/07/2015 ; permis de construire 07409715X0007 ; Route de l'Eglise ; parcelle 0B 114 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 4 702 m² ; terminé
- 02/04/2015 ; déclaration préalable 07409715X0009 ; Route des Crets ; parcelle 0B 571 ; 9 m² ; terrain 801 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 25/02/2015 ; permis de construire 07409715X0002 ; parcelles 0A 1553, 0A 1554 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 05/02/2015 ; permis de construire 07409714X0016 ; Chemi de Meurat ; parcelles OA 268, 0A 1546 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 03/02/2015 ; permis de construire 07409714X0015 ; Le Fay Est ; parcelle 0B 2325 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 01/08/2014 ; permis de construire 07409714X0009 ; Allee des Ouchettes ; parcelles 0A 338, 0A 337 ; 350 m² ; terrain 5 870 m² ; autorisé
- 22/07/2014 ; permis de construire 07409714X0007 ; 183 Route des Bauges ; parcelles 0B 331, 0B 1308 ; 22 m² ; terrain 7 078 m² ; autorisé ; PACCARD CLAUDE - BOULANGERIE PATIS.
- 29/01/2014 ; permis de construire 07409713X0008 ; Chem de Meurat ; parcelle 0A 214P ; 1 logement, 214 m² ; terrain 214 m² ; commencé
- 13/11/2013 ; permis de construire 07409713X0006 ; Pre Chamoux Sud ; parcelle OE 1218 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 03/10/2013 ; permis de construire 07409713X0005 ; 200 Montee du Pave ; parcelle OB 2322 ; 935 m² ; terrain 5 922 m² ; autorisé
- 29/05/2013 ; permis de construire 07409713X0003 ; parcelle A 1105 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 967 m² ; autorisé
- 21/03/2013 ; permis de construire 07409712X0018 ; Tiollet Ouest ; parcelles E 1375, E 1386, E 1383 ; 299 m² ; terrain 6 348 m² ; commencé
- 27/02/2013 ; permis de construire 07409712X0019 ; Balevaz ; parcelle A 255 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 095 m² ; autorisé
- 27/02/2013 ; permis de construire 07409712X0020 ; Balevaz ; parcelle A 785P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 07409712X0016 ; La Tour ; parcelle B 1802 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 615 m² ; autorisé
- 11/02/2013 ; permis de construire 07409712X0015 ; Chem D Arbusigny ; parcelle A 1497 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 738 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusy-74097/permis
La commune : https://aucadastre.fr/cusy-74097.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/74097/permits