# Route des cotes, 74540 Cusy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75760, 6.00029 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74097_0150.

## La parcelle

- Parcelle : E 1524
- Contenance : 673 m²
- Identifiant : 740970000E1524
- Feuille : 000 E 04, échelle 1:1000, édition 3
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 590,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 25,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 599 kWh par an, pour 1 509 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone As, zone as agricole à protéger pour des raisons écologiques, paysagères et pour les pâtures nécessaires au pâturage des laitières, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Hauteur
- Stationnement
- Aspect extérieur

### Informations (2)

- Zone aléas argile faible
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 106 de la commune

- 06/02/2017 ; permis de construire 07409716X0016 ; 0370 Route Route des Cotes ; parcelle 0E 1495 ; 1 logement ; terrain 884 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cusy-74097/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 23/02/2025 ; 70 Route des cotes 74540 Cusy ; maison, 129,5 m², construit en 1971 ; énergie F, climat F
- 23/02/2025 ; 70 Route des cotes 74540 Cusy ; maison, 129,5 m², construit en 1971 ; énergie F, climat F
- 17/02/2025 ; 70 Route des cotes 74540 Cusy ; maison, 129,5 m², construit en 1971 ; énergie F, climat F
- 02/04/2024 ; 70 Route des cotes 74540 Cusy ; maison, 160,4 m², construit en 1971 ; énergie C, climat A
- 11/01/2024 ; 70 Route des cotes 74540 Cusy ; maison, 160,4 m², construit en 1971 ; énergie E, climat E
- 24/08/2023 ; 70 Route des cotes 74540 Cusy ; maison, 160,4 m², construit en 1971 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/05/2021.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont JD CAMP (LE JAS DU MOINE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/808497077) ; SAINT PIERRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/833455702)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusy-74097/route-des-cotes-0150
La commune : https://aucadastre.fr/cusy-74097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74097_0150