# Route des Rapillets, 74540 Cusy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (25 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75356, 6.00894 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74097_0410.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 532,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 562 kWh par an, pour 1 495 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone a agricole, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Aspect extérieur
- Hauteur
- Stationnement
- Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol

### Informations (3)

- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Zone aléas argile moyen
- Forêts

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 106 de la commune

- 27/08/2019 ; permis de construire 07409719X0008 ; 520 Route des Rapillets ; parcelles 0E 745, 0E 744, 0E 746 ; 88 m² ; terrain 127 267 m² ; autorisé ; CARRIERES DE CUSY
- 10/10/2017 ; permis de construire 07409717X0010 ; Des Rapillets ; parcelles 0E 691, 0E 1555, 0E 1559 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 222 m² ; autorisé
- 04/08/2016 ; permis de construire 07409716X0007 ; Route des Rapillets ; parcelle 0E 1557 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 582 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cusy-74097/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 11/06/2024 ; vente ; 520 Rte des Rapillets ; taillis simples ; 390 000 € ; 9 020 m² de terrain
- 22/02/2023 ; vente ; 1270 Rte des Rapillets ; Maison ; 530 000 € ; 109 m² bâtis, 1 514 m² de terrain, 4 862 €/m²
- 08/11/2021 ; vente ; 1270 Rte des Rapillets ; Maison ; 426 000 € ; 109 m² bâtis, 1 514 m² de terrain, 3 908 €/m²
- 09/06/2021 ; vente ; 110 Rte des Rapillets ; Maison ; 265 400 € ; 110 m² bâtis, 398 m² de terrain, 2 413 €/m²
- 09/06/2021 ; vente ; 115 Rte des Rapillets ; Maison ; 370 000 € ; 177 m² bâtis, 824 m² de terrain, 2 090 €/m²
- 02/06/2021 ; vente ; 1235 Rte des Rapillets ; Maison ; 40 000 € ; 75 m² bâtis, 1 718 m² de terrain, 533 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 13/06/2025 ; 250 Route des Rapillets 74540 Cusy ; appartement, 77,2 m² ; énergie D, climat B
- 02/04/2025 ; 110 Route des Rapillets 74540 Cusy ; maison, 115,9 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/05/2021.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cusy-74097/route-des-rapillets-0410
La commune : https://aucadastre.fr/cusy-74097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74097_0410