# Route de Brécey, 50670 Cuves : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (30 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.72444, -1.12379 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 50158_0004.

## La parcelle

- Parcelle : ZL 47
- Contenance : 22 960 m²
- Identifiant : 50158000ZL0047
- Feuille : 000 ZL 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 36,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 282 kWh par an, pour 1 363 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prevention du risque inondation

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 03/06/2025 ; vente ; Rte de Brecey ; prés ; 32 000 € ; 34 438 m² de terrain
- 03/06/2025 ; vente ; 1222 Rte de Brecey ; Maison ; 50 000 € ; 270 m² bâtis, 7 282 m² de terrain
- 24/10/2024 ; vente ; 1615 Rte de Brecey ; Dépendance, Maison ; 82 500 € ; 236 m² bâtis, 2 702 m² de terrain
- 08/04/2022 ; vente ; 1292 Rte de Brecey ; Maison, Dépendance ; 270 000 € ; 220 m² bâtis, 5 560 m² de terrain, 1 227 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 26/08/2026 ; 1292 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 217 m² ; énergie C, climat A
- 11/06/2026 ; 857 Route de Brécey 50670 Cuves ; immeuble ; énergie C, climat A
- 06/01/2026 ; 857 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 74 m², construit en 1801 ; énergie D, climat B
- 06/01/2026 ; Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 57,6 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 01/10/2025 ; 1292 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 217 m² ; énergie C, climat A
- 01/10/2025 ; 1292 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 220 m² ; énergie C, climat A
- 08/07/2025 ; 857 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 74 m², construit en 1801 ; énergie E, climat B
- 08/07/2025 ; Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 57,6 m², construit en 1801 ; énergie D, climat B
- 16/04/2025 ; 873 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 93,2 m², construit en 1947 ; énergie C, climat A
- 25/10/2021 ; 1292 Route de Brécey 50670 Cuves ; maison, 215 m², construit en 2006 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/08/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuves-50158/route-de-brecey-0004
La commune : https://aucadastre.fr/cuves-50158.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/50158_0004