# Permis de construire de Cuvier (Jura) : 26 autorisations

De 2013 à 2025 : 14 de logement, 11 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/11/2025 ; permis de construire 0391872500004 ; 8 Rue de Bief du Fourg ; parcelle ZD 251 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 064 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 0391872500003 ; La Ronde ; parcelle ZD 250 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 882 m² ; commencé
- 15/07/2025 ; permis de construire 0391872500001 ; 16 Grande Rue ; parcelles AH 35, AH 37, AH 38 ; 4 logements ; terrain 1 394 m² ; commencé
- 27/02/2025 ; permis de construire 03918724C0003 ; Derriere l'Eglise ; parcelles ZA 181, ZA 183 ; 240 m² ; terrain 57 744 m² ; commencé ; GAEC DES PERCE NEIGE
- 22/12/2023 ; permis de construire 03918723C0003 ; 2 Grande Rue ; parcelles AH 128, AH 136, AH 70 ; terrain 5 305 m² ; autorisé
- 20/10/2023 ; permis de construire 03918723C0004 ; 4 Rue de Salins ; parcelles AH 186, AH 90, AH 95 ; 107 m² ; terrain 590 m² ; commencé ; SCI BESSON DE LA COMBE
- 31/01/2023 ; permis de construire 03918722C0005 ; Lieu-Dit Combe l'Hautier ; parcelle ZD 212 ; 1 140 m² ; terrain 10 024 m² ; commencé
- 24/01/2023 ; permis de construire 03918722C0004 ; A la Dole ; parcelles AE 124, ZC 6 ; 2 150 m² ; terrain 670 910 m² ; terminé
- 17/10/2022 ; permis de construire 03918722C0001 ; Rue de l'Ecole ; parcelle AH 99 ; terrain 988 m² ; terminé ; COMMUNE DE CUVIER
- 27/04/2021 ; permis de construire 03918721C0002 ; La Fontenette ; parcelle ZA 196 ; 105 m² ; terrain 16 800 m² ; autorisé ; GAEC DES PERCE NEIGE
- 13/07/2020 ; permis de construire 03918720C0004 ; Au Chatelet ; parcelles ZD 3, ZD 4, ZD 5 ; 916 m² ; terrain 7 820 m² ; annulé
- 15/06/2020 ; permis de construire 03918720C0003 ; 7 Rue des Gentianes Bleues ; parcelle ZD 238 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 086 m² ; commencé
- 09/03/2020 ; permis de construire 03918720C0001 ; La Fontenette ; parcelle ZA 44 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 910 m² ; terminé
- 09/12/2019 ; permis de construire 03918719C0003 ; A Plaissard ; parcelle ZD 239 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 498 m² ; terminé
- 19/11/2019 ; permis de construire 03918719C0002 ; Aux Pres des Mieges ; parcelles ZA 181, ZA 183 ; 380 m² ; terrain 57 744 m² ; commencé ; GAEC DES PERCE NEIGE
- 11/04/2019 ; déclaration préalable 03918719C0003 ; 5063 au Girardet ; parcelle AB 247 ; 12 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de construire 03918718C0001 ; A Plaissard ; parcelle ZD 236 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 072 m² ; autorisé
- 21/11/2017 ; déclaration préalable 03918717C0006 ; 3 B Rue de la Fontenette ; parcelle ZA 145 ; 1 logement ; terrain 922 m² ; autorisé
- 25/09/2017 ; permis de construire 03918717C0005 ; A Plaissard ; parcelle ZD 208 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 96 650 m² ; commencé
- 11/01/2017 ; permis de construire 03918717C0006 ; parcelle ZD 237 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 071 m² ; autorisé
- 15/09/2016 ; permis d'aménager 03918716J0001 ; Chem des Crets ; parcelles ZD 208, ZD 180 ; terminé ; COMMUNE DE CUVIER
- 25/09/2014 ; permis de construire 03918714B0004 ; Rue de Bief-du-Fourg ; parcelle ZD 209 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 945 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis de construire 03918714B0002 ; 12 Rue de la Mairie ; parcelles ZB 169, ZB 44, ZB 40 ; 1 200 m² ; terrain 17 130 m² ; autorisé ; FORESTABATTAGE
- 24/02/2014 ; permis de construire 03918714B0001 ; La Ronde ; parcelle ZD 204 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 846 m² ; terminé
- 05/05/2013 ; permis de construire 03918712B0009 ; 218 Lot la Ronde ; parcelle ZD 218 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03918712B0008 ; Lot la Ronde - Lot 4 ; parcelle ZD 204 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 924 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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