# Le Bournissard, 46600 Cuzance : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.94561, 1.54917 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 46086_cfprw1.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 240,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 14,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 792 kWh par an, pour 1 607 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zones urbaines anciennes et patrimoniales à forte densité. centres-bourg et centres anciens des villages, hameaux anciens denses, du PLUi Causses et Vallee de la Dordogne, en vigueur depuis le 07/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 98 de la commune

- 05/06/2021 ; permis de construire 04608621S0005 ; Le Bournissard ; parcelle C 154 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 15 210 m² ; terminé
- 24/03/2014 ; permis de construire 04608614S0001 ; Le Bournissard ; parcelle C 1115 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 4 700 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cuzance-46086/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 28/08/2024 ; le Bournissard 46600 Cuzance ; maison, 155 m², construit en 1947 ; énergie E, climat C
- 25/07/2024 ; le Bournissard 46600 Cuzance ; maison, 116 m², construit en 1949 ; énergie F, climat C
- 09/07/2023 ; le Bournissard 46600 Cuzance ; maison, 244,6 m² ; énergie E, climat E
- 19/01/2022 ; Le Bournissard 46600 Cuzance ; maison, 92 m², construit en 1947 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 21/09/1992.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont SOLARION 17 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/933174369) ; SOLARION 18 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/939550976) ; UNIVERS SOUDURE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/894482124) ; AL PECH (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/423267228) ; SYLGALEX (L'INTEMPOREL) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/525210837) ; PICADIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/752931717)
- Voies voisines : Rue du Bournat (46 m) https://aucadastre.fr/cuzance-46086/rue-du-bournat-0095.md ; Chemin de Grand Lac (64 m) https://aucadastre.fr/cuzance-46086/chemin-de-grand-lac-u0jqsw.md ; Route de Baladou (84 m) https://aucadastre.fr/cuzance-46086/route-de-baladou-0050.md ; Chemin du Bournissard (85 m) https://aucadastre.fr/cuzance-46086/chemin-du-bournissard-pueog6.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cuzance-46086/le-bournissard-cfprw1
La commune : https://aucadastre.fr/cuzance-46086.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/46086_cfprw1