# Permis de construire de Cuzy (Saône-et-Loire) : 12 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 9 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/03/2026 ; déclaration préalable 07116626M0001 ; 2743 de Toulon ; parcelle D 148 ; 9 m² ; terrain 3 393 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/06/2020 ; permis de construire 07116620M0001 ; 4369 Rte de Pervy ; parcelle C 54 ; 576 m² ; terrain 3 060 m² ; autorisé
- 10/11/2019 ; permis d'aménager 07116619M0001 ; Rte de Charbonnat ; parcelles B 401, B 400, B 85 ; 48 m² ; terrain 139 068 m² ; autorisé ; SARL LE FAULION
- 10/11/2019 ; permis d'aménager 07116619M0001 ; Rte de Charbonnat ; parcelles B 401, B 400, B 85 ; autorisé ; SARL LE FAULION
- 14/03/2018 ; permis de construire 07116618M0001 ; Les Boizards ; parcelles A 16, A 15 ; 1 815 m² ; terrain 28 580 m² ; commencé
- 29/09/2016 ; permis de construire 07116616M0001 ; Le Faulion ; parcelle B 77 ; 4 logements, 27 m² ; terrain 4 327 m² ; terminé ; SARL LE FAULION
- 14/09/2016 ; permis de construire 07116616M0002 ; Pervy ; parcelle B 105 ; 286 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 28/12/2015 ; permis d'aménager 07116615M0001 ; Le Faulion ; parcelle B 84 ; commencé ; SARL LE FAULION
- 23/12/2014 ; permis de construire 07116614M0003 ; La Grande Pature ; parcelles E 184, E 185, E 186 ; 110 m² ; terrain 30 307 m² ; commencé
- 23/12/2014 ; permis de construire 07116614M0006 ; L Ouche de Taupernay ; parcelles F 51, F 53, F 57 ; 165 m² ; terrain 75 211 m² ; terminé
- 19/03/2014 ; permis de construire 07116614M0001 ; Les Charmees ; parcelles F 193, F 192, F 191 ; 18 m² ; terrain 98 306 m² ; commencé
- 07/10/2013 ; permis de construire 07116613M0001 ; Le Bourg ; parcelles B 155, B 352 ; 67 m² ; terrain 2 014 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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