# Permis de construire de Daluis (Alpes-Maritimes) : 10 autorisations

De 2014 à 2023 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/06/2023 ; permis de construire 00605323F0002 ; D96 Champ Rey ; parcelles D 1015, D 1485, D 1489 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 3 102 m² ; autorisé
- 18/11/2022 ; déclaration préalable 00605322F0003 ; La Gradine ; parcelle 0B 308 ; 18 m² ; terrain 1 343 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DALUIS
- 23/03/2022 ; permis de construire 00605321F0002 ; Quartier Bardinat ; parcelle D 1303 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 869 m² ; autorisé
- 17/02/2019 ; permis de construire 00605318F0003 ; Bois de la Faia ; parcelles C 370, C 372, C 373 ; 40 m² ; terrain 37 532 m² ; autorisé
- 26/07/2018 ; déclaration préalable 00605318F0003 ; Bois de la Faia ; parcelle C 363 ; 80 m² ; terrain 12 237 m² ; autorisé
- 06/07/2018 ; permis de construire 00605318F0002 ; Boun ; parcelles A 181, A 182 ; 47 m² ; terrain 37 607 m² ; autorisé
- 15/11/2016 ; permis de construire 00605316F0001 ; Chemin des Combes ; parcelle D 1014 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 600 m² ; autorisé
- 22/09/2016 ; permis de construire 00605316F0003 ; Quartier Champ Rey ; parcelle D 499 ; 1 logement, 61 m² ; terminé
- 11/01/2015 ; déclaration préalable 00605314F0004 ; Le Collet du Renard ; parcelle D 234 ; 12 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 03/04/2014 ; permis de construire 00605314F0002 ; Chemin des Combes ; parcelle D 1014 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 700 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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