# Permis de construire de Dambelin (Doubs) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 29 de logement, 14 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/04/2026 ; permis de construire 0251872600006 ; Lotissement Champs sur le ; parcelle ZH 149 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 917 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; permis de construire 0251872600005 ; 5210 Rue du Parc ; parcelle ZH 155 ; 34 m² ; terrain 11 338 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 0251872600001 ; Les Quares ; parcelles ZD 34, ZD 35, ZD 40 ; 120 m² ; terrain 12 703 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/02/2026 ; permis de construire 0251872600003 ; 2 Impasse des Vergers Fleuris ; parcelle ZE 140 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 856 m² ; autorisé
- 03/09/2025 ; permis de construire 0251872500005 ; Rue Champs sur le Mut ; parcelle ZH 170 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 598 m² ; commencé
- 26/08/2025 ; permis de construire 0251872500004 ; 2 A Rue du Calmet ; parcelles ZB 21, ZB 38 ; 170 m² ; terrain 27 063 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ISERAN
- 12/06/2025 ; permis de construire 0251872500003 ; 0 Rue Champ sur le Mut ; parcelle ZH 128 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 892 m² ; autorisé
- 09/01/2024 ; permis de construire 02518723A0006 ; Champs Devenant ; parcelles ZK 62, ZK 63, ZK 64 ; 500 m² ; terrain 20 910 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU GUEZ
- 08/01/2024 ; déclaration préalable 02518723A0019 ; 1 Rue de la Saboterie ; parcelle ZK 156 ; 1 logement ; terrain 941 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis de construire 02518723A0005 ; Champs sur le Mut ; parcelle ZH 142 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 611 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis de construire 02518723A0005 ; Champs sur le Mut ; parcelle ZH 142 ; 67 m² ; terrain 611 m² ; autorisé
- 14/11/2022 ; permis de construire 02518722A0003 ; 52 Rue des Chenevieres ; parcelle ZE 94 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 5 859 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02518722A0002 ; Rue du Pont Dessus ; parcelle C 587 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 445 m² ; commencé
- 20/01/2022 ; permis de construire 02518721A0009 ; 5210 Rue du Parc ; parcelle ZH 128 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 892 m² ; annulé
- 18/01/2022 ; permis de construire 02518721A0007 ; parcelle ZH 116 ; 2 logements, 169 m² ; annulé
- 18/08/2021 ; permis d'aménager 02518721A0001 ; 52 Rue des Chenevieres ; parcelle ZE 94 ; terrain 5 859 m² ; commencé
- 14/06/2021 ; permis de construire 02518721A0005 ; 5210 Rue du Parc ; parcelles ZH 133, ZH 138 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 25/05/2021 ; permis de construire 02518721A0002 ; 2 B Rue du Lomont ; parcelles A 174, A 176, A 177 ; 62 m² ; terrain 1 675 m² ; autorisé
- 11/03/2021 ; permis de construire 02518721A0001 ; Sous la Velle ; parcelle ZK 169 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 764 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 02518720A0009 ; Sous la Velle ; parcelles ZK 184, ZK 186 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 03/12/2020 ; permis de construire 02518720A0008 ; Sous la Velle ; parcelles ZK 191, ZK 192 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 389 m² ; commencé
- 05/10/2020 ; permis de construire 02518720A0004 ; 5023 Pl du Centre ; parcelles C 188, C 189, C 257 ; 2 logements, 137 m² ; terrain 647 m² ; annulé
- 05/10/2020 ; permis de construire 02518720A0004 ; 5023 Pl du Centre ; parcelles C 188, C 189, C 257 ; 137 m² ; terrain 647 m² ; annulé
- 19/05/2020 ; permis de construire 02518720A0002 ; 5210 Rue du Parc ; parcelles ZH 134, ZH 139 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 656 m² ; terminé
- 05/11/2019 ; permis de construire 02518719A0005 ; 5210 Rue du Parc ; parcelles ZH 135, ZH 140 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 443 m² ; commencé
- 14/03/2019 ; permis de construire 02518719A0001 ; 5210 Rue du Parc ; parcelles ZH 127, ZH 156, ZH 158 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 862 m² ; terminé
- 04/01/2019 ; permis de construire 02518718A0006 ; 8 Rue Planchot ; parcelles ZB 21, ZB 38 ; 1 086 m² ; terrain 27 063 m² ; commencé
- 12/12/2018 ; permis de construire 02518718A0005 ; 5210 Rue du Parc ; parcelle ZH 155 ; 501 m² ; terrain 11 338 m² ; commencé
- 24/09/2018 ; permis de construire 02518718A0004 ; 5210 Rue du Parc ; parcelle ZH 129 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 913 m² ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 02518717A0006 ; Champs sur le Mut ; parcelle ZH 151 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 608 m² ; commencé
- 26/06/2017 ; permis de construire 02518717A0003 ; Champs sur le Mut ; parcelle ZH 132 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 514 m² ; terminé
- 16/06/2017 ; permis de construire 02518717A0004 ; Rue de la Combe Belin ; parcelle ZD 20 ; 14 m² ; terrain 139 700 m² ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE
- 13/04/2017 ; permis de construire 02518717A0001 ; Chem Exploitation Dit de Combe ; parcelle ZD 20 ; 250 m² ; terrain 139 700 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/03/2017 ; permis de construire 02518717A0002 ; 5001 Rue de Planchot ; parcelles ZB 19, ZB 21, ZB 38 ; 480 m² ; terrain 27 363 m² ; commencé
- 06/07/2016 ; permis de construire 02518716A0004 ; Rue Pont Dessus ; parcelle C 429 ; 5 logements ; commencé
- 07/04/2016 ; permis de construire 02518716A0002 ; 2 Rue des Vignes ; parcelles ZE 41, ZE 40 ; 1 434 m² ; terrain 26 520 m² ; autorisé ; GAEC DE LA RANCEUSE
- 06/04/2016 ; permis de construire 02518716A0001 ; Rue de la Combe Belin ; parcelle ZE 131P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 05/01/2016 ; permis de construire 02518715A0005 ; Lot Champs sur le Mut Lot 15 ; parcelle ZH 144 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 08/07/2015 ; permis de construire 02518715A0003 ; Lotist Champs sur le Mut ; parcelles ZH 137, ZH 126 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 29/06/2015 ; permis de construire 02518715A0004 ; Lotissement Champs sur le ; parcelle ZH 141 ; 1 logement, 81 m² ; terminé
- 08/01/2015 ; permis de construire 02518714A0004 ; Rue de la Ranceuse ; parcelles ZH 125, ZH 153 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 123 m² ; commencé
- 07/02/2014 ; permis de construire 02518713A0001 ; Lot Champs sur le Mut ; parcelle ZH 80 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 27/09/2013 ; déclaration préalable 02518713A0004 ; Lot Champs du Mut ; parcelle ZH 104 ; 7 m² ; terrain 19 004 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 11/03/2013 ; permis de construire 02518712A0004 ; Rue de la Ranceuse ; parcelles ZH 45, ZH 109 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 766 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/dambelin-25187.md
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