# Permis de construire de Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) : 82 autorisations

De 2013 à 2026 : 35 de logement, 29 de locaux, 6 d'aménagement, 12 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2026 ; permis de construire 0701982600002 ; 4 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 36, AD 254, AD 258 ; terrain 2 017 m² ; autorisé ; CEI GILLOT JEANBOURQUIN
- 26/02/2026 ; permis de démolir 0701982600001 ; 4 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 254, AD 262 ; terrain 1 648 m² ; autorisé ; SCI DU CENTRE
- 12/02/2026 ; permis d'aménager 0701982500001 ; Place du Bosquet ; parcelles AC 195, AC 248, AC 247 ; terrain 8 652 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
- 18/12/2025 ; déclaration préalable 0701982500046 ; 5 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 107, AD 108, AD 109 ; terrain 5 006 m² ; autorisé ; IDEA CONCEPT ARCHITECTURE
- 29/09/2025 ; permis de construire 0701982500006 ; Rue des Grands Champs ; parcelle ZK 221 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 420 m² ; annulé
- 05/06/2025 ; permis de construire 0701982500004 ; 17 Rue Pasteur ; parcelle AC 52 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 635 m² ; autorisé
- 24/04/2025 ; déclaration préalable 0701982500007 ; 7 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 115, AD 116 ; terrain 2 205 m² ; autorisé ; RBH
- 09/08/2024 ; permis de construire 07019824O0006 ; 26 Rue Alfred Dornier ; parcelle AD 149 ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/06/2024 ; permis de construire 07019824O0005 ; Chemin des Carrieres ; parcelle ZK 150 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 11/04/2024 ; permis de construire 07019823O0003 ; Rue des Charpentiers ; parcelles AD 274, AD 271 ; 527 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
- 08/02/2024 ; permis de démolir 07019824O0001 ; 17 Rue Pasteur ; parcelle AC 52 ; terrain 2 635 m² ; terminé
- 09/01/2024 ; permis de démolir 07019823O0002 ; 2 Rue du Desert ; parcelle AA 139 ; terrain 1 284 m² ; autorisé ; WALTEFAUGLE
- 13/12/2023 ; déclaration préalable 07019823O0041 ; Rue Dornier ; parcelle ZN 115 ; 9 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 25/09/2023 ; déclaration préalable 07019823O0028 ; 24 Route de Champlitte ; parcelle ZN 27 ; 13 m² ; terrain 12 530 m² ; terminé ; WALTEFAUGLE
- 08/09/2023 ; permis de démolir 07019823O0001 ; 23 Rue Carnot ; parcelle AC 96 ; terrain 125 m² ; autorisé
- 03/08/2023 ; déclaration préalable 07019823O0024 ; 10 Rue du Stade ; parcelle ZD 263 ; 30 m² ; terrain 14 799 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; déclaration préalable 07019823O0021 ; 1 Rue des Champs Martin ; parcelle AC 106 ; 1 logement ; terrain 425 m² ; autorisé
- 23/01/2023 ; permis de construire 07019822O0006 ; Rue des Griets ; parcelle ZK 13 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 12 470 m² ; terminé
- 11/01/2023 ; permis de construire 07019822O0005 ; 2 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 244, AD 247, AD 248 ; 490 m² ; terrain 2 542 m² ; autorisé ; SCI DU CENTRE
- 29/08/2022 ; permis de construire 07019822O0004 ; Au Dessus de la Cote Renverse ; parcelles D 296, ZM 97 ; 936 m² ; terrain 18 450 m² ; commencé ; LGEV
- 13/06/2022 ; permis de démolir 07019822O0001 ; 6 Route de Champlitte ; parcelle AA 164 ; terrain 2 767 m² ; autorisé
- 06/04/2022 ; permis de construire 07019821O0013 ; 50 Rue Carnot ; parcelles AB 120, AB 121, AB 124 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 3 720 m² ; autorisé ; SCI MARYMADO
- 01/04/2022 ; déclaration préalable 07019822O0007 ; 35 Rue Derriere Chez Collot ; parcelle AC 267 ; 14 m² ; autorisé ; HAUTE-SAONE FIBRE
- 31/03/2022 ; permis de construire 07019821O0012 ; Les Grands Champs ; parcelle ZK 205 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 21/02/2022 ; permis de construire 07019822O0001 ; Za de la Cote Renverse ; parcelles ZM 81, ZM 82 ; 84 m² ; terrain 1 338 m² ; commencé ; SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES 4 RIVIERES
- 20/12/2021 ; permis de construire 07019821O0009 ; Zade la Cote Renverse ; parcelle ZM 85 ; 297 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé ; SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES 4 RIVIERES
- 22/11/2021 ; permis de construire 07019821O0010 ; 6 Rue des Muriers ; parcelle ZK 211 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 135 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 07019821O0006 ; 2 Rue des Acacias ; parcelle ZK 234 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 102 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 07019821O0005 ; Rue du Desert ; parcelle AA 248 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 09/06/2021 ; permis de construire 07019821O0001 ; 2 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 33, ZN 116 ; 6 logements, 401 m² ; terrain 13 648 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 17/05/2021 ; permis de construire 07019820O0005 ; Route de Champlitte ; parcelles AA 246, AA 250 ; 9 logements ; terrain 4 227 m² ; terminé ; COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
- 25/03/2021 ; permis de démolir 07019820O0002 ; 32 Rue Carnot ; parcelles AC 14, AC 8, AC 9 ; terrain 5 770 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; permis de construire 07019820O0004 ; Rue du Desert ; parcelle AA 119 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 27/07/2020 ; permis de démolir 07019820O0001 ; 3 Rue du Desert ; parcelle AA 162 ; terrain 922 m² ; autorisé ; WALTEFAUGLE
- 03/06/2020 ; permis d'aménager 07019819O0001 ; Village Ouest ; parcelles AA 119, AA 161 ; terrain 6 233 m² ; commencé ; COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
- 03/02/2020 ; permis de construire 07019819O0006 ; 24 Route de Champlitte ; parcelle AA 138 ; 2 640 m² ; terrain 1 884 m² ; terminé ; WALTEFAUGLE
- 28/11/2019 ; permis de construire 07019819O0004 ; Zone Artisanale de la Cote ; parcelle ZM 93 ; 49 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; HOMEBAT
- 08/11/2019 ; permis de construire 07019819O0005 ; 11 Rue des Muriers ; parcelle ZK 213 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 31/10/2019 ; permis de construire 07019819O0001 ; Rue Pasteur ; parcelles ZL 18, ZL 129, ZL 133 ; 2 638 m² ; terrain 30 545 m² ; annulé ; LOIDIR
- 04/06/2019 ; permis de démolir 07019819O0003 ; 4 Rue Alfred Dornier ; parcelle AD 261 ; terrain 155 m² ; autorisé
- 06/05/2019 ; permis de construire 07019819O0002 ; Au Dessus de la Cote Renverse ; parcelle ZM 91 ; 146 m² ; terrain 1 765 m² ; commencé
- 11/03/2019 ; permis de démolir 07019819O0002 ; Grange de Marey ; parcelle ZE 96 ; terrain 9 064 m² ; terminé
- 18/02/2019 ; permis de construire 07019818O0004 ; Rue des Acacias ; parcelle ZK 220 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 697 m² ; commencé
- 30/01/2019 ; permis de construire 07019818O0005 ; 4 Rue des Chataigniers ; parcelle ZK 225 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 980 m² ; terminé
- 11/12/2018 ; permis d'aménager 07019818O0003 ; 24 Route de Champlitte ; parcelles AA 145, AA 146, AA 147 ; terrain 11 502 m² ; commencé ; ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE
- 17/10/2018 ; permis de construire 07019818O0002 ; Rue Clement ; parcelle AA 165 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 07019818O0001 ; 1 Rue des Chataigniers ; parcelle ZK 207 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis d'aménager 07019818O0001 ; 1 Rue du Pont de Bois ; parcelle AA 138 ; terrain 1 884 m² ; commencé ; ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE
- 16/02/2018 ; permis de construire 07019817O0007 ; 20 Avenue Bernard Louvot ; parcelle ZD 92 ; 7 m² ; terrain 2 887 m² ; commencé ; COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
- 01/02/2018 ; permis de démolir 07019818O0001 ; 1 Rue du Pont de Bois ; parcelle AA 138 ; terrain 1 884 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE
- 22/11/2017 ; permis de construire 07019817O0006 ; 3 Rue du Stade ; parcelle ZB 68 ; 30 m² ; terrain 4 923 m² ; terminé ; CAP'FUTUR
- 03/07/2017 ; permis d'aménager 07019817O0001 ; Rue Alfred Dornier ; parcelle ZN 49 ; autorisé
- 29/05/2017 ; permis de construire 07019817O0004 ; Rue des Chataigniers ; parcelle ZK 209 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 018 m² ; terminé
- 11/05/2017 ; permis de construire 07019817O0003 ; 7 Rue des Chataigniers ; parcelle ZK 210 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 105 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de démolir 07019817O0002 ; 5 Rue sous Salon ; parcelle AD 103 ; terrain 110 m² ; autorisé
- 07/03/2017 ; permis de démolir 07019817O0001 ; 4 Rue Alfred Dornier ; parcelles AD 31, AD 32, AD 33 ; terrain 8 625 m² ; commencé ; RBH
- 17/10/2016 ; permis de construire 07019816O0003 ; Rue du Stade ; parcelles ZD 159, ZD 161 ; 56 m² ; terrain 19 769 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE
- 01/07/2016 ; permis de construire 07019816O0005 ; Rue des Muriers ; parcelle ZK 212 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 08/04/2016 ; permis de construire 07019816O0002 ; Rue de la Z.a. le Vaudran ; parcelle ZD 153 ; 2 logements, 314 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 09/03/2016 ; permis de construire 0701981500013 ; Zac au Dessus de la Cote Renve ; parcelle ZM 84 ; 316 m² ; terrain 1 603 m² ; commencé ; S.B.M.H II
- 19/02/2016 ; permis de construire 0701981600001 ; 3 Rue des Acacias ; parcelle ZK 232 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 282 m² ; commencé
- 06/01/2016 ; permis de construire 0701981500012 ; Rue des Carrieres ; parcelle ZK 224 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 983 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; permis de construire 0701981500010 ; Rue des Muriers ; parcelle ZK 213 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 12/11/2015 ; permis de construire 0701981500009 ; 3 Rue du Chatelet ; parcelle AB 85 ; 3 logements, 53 m² ; terrain 1 102 m² ; commencé
- 21/07/2015 ; permis de construire 07019815O0008 ; Rue des Carrieres ; parcelle ZK 223 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 269 m² ; terminé
- 15/04/2015 ; déclaration préalable 07019815O0006 ; 31bis Rue Alfred Dornier ; parcelle ZL 84 ; 19 m² ; terrain 1 530 m² ; autorisé ; POMPES FUNEBRES MARBRERIE DELAMARCHE
- 14/04/2015 ; permis de construire 07019815O0001 ; 32bis Rue Carnot ; parcelles AC 290, AC 291, AC 292 ; terrain 1 200 m² ; commencé ; SCI DES GRANDS CHAMPS
- 24/03/2015 ; permis de construire 07019815O0003 ; 17 Rue des Muriers ; parcelle ZK 216 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 101 m² ; commencé
- 20/02/2015 ; permis de construire 07019814O0012 ; 8 Rue Jean Mourey ; parcelles AC 135, AC 134 ; 17 m² ; terrain 495 m² ; commencé ; SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES 4 RIVIERES
- 22/10/2014 ; permis de construire 07019814O0008 ; Rue des Chataîgners ; parcelle ZK 227 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 187 m² ; commencé
- 22/10/2014 ; permis de construire 07019814O0009 ; Rue des Chataigniers ; parcelles ZK 211, ZK 210 ; 2 logements, 314 m² ; terrain 2 240 m² ; annulé
- 04/08/2014 ; permis de construire 07019814O0002 ; Rue du Stade ; parcelles ZD 162, ZD 161, ZD 160 ; 67 m² ; terrain 61 480 m² ; commencé ; COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
- 04/08/2014 ; déclaration préalable 07019814O0010 ; 5 Rue Alfred Dornier ; parcelle AD 116 ; terrain 1 406 m² ; autorisé ; RBH
- 16/06/2014 ; permis de construire 07019814O0006 ; Zone Artisanale de la Cote Renverse ; parcelle ZM 87 ; 786 m² ; terrain 3 600 m² ; autorisé ; SCI GHC
- 21/05/2014 ; permis de construire 07019813O0009 ; Chem des Orgevaux ; parcelle ZE 80 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 7 349 m² ; annulé
- 14/05/2014 ; permis de construire 07019813O0008 ; Corvees des Nouerots ; parcelle ZE 3 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 830 m² ; annulé
- 12/05/2014 ; permis de construire 07019814O0003 ; Rue de la Charme du Fourneau ; parcelles AA 8, AA 3 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 9 568 m² ; autorisé
- 20/03/2014 ; permis d'aménager 07019813O0001 ; Zone D Activites ; parcelles ZM 42, ZM 40 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 RIVIERES
- 25/07/2013 ; permis de construire 07019813O0002 ; 1 Petite Rue D Autet ; parcelle AD 253 ; 4 logements, 89 m² ; terrain 155 m² ; commencé ; GP IMMO
- 05/07/2013 ; permis de construire 07019813O0001 ; 11 Rue Alfred Dornier ; parcelle AD 190 ; 75 m² ; terrain 30 740 m² ; commencé ; ASSOCIATION FEDERATRICE DE SERVICES SOCIAUX ET D'ACCOMPAGNEMENTS MEDICO-EDUCATIFS
- 20/03/2013 ; permis de construire 07019812O0009 ; 48 Rue Carnot ; parcelles AB 120, AB 121, AB 124 ; terrain 3 720 m² ; commencé ; SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES 4 RIVIERES
- 07/01/2013 ; permis de construire 07019812O0007 ; 21 Rue Pierre Beauvalet ; parcelle ZD 229 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/dampierre-sur-salon-70198/permis
La commune : https://aucadastre.fr/dampierre-sur-salon-70198.md
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