# Le Petit Mornas, 41160 Danzé : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.92360, 1.04103 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 41073_B092.

## La parcelle

- Parcelle : YP 78
- Contenance : 2 018 m²
- Identifiant : 41073000YP0078
- Feuille : 000 YP 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 156,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 547 kWh par an, pour 1 473 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole pour laquelle il y a lieu d'y maintenir ou d'y développer une activité économique agricole et liée à l'exploitation du sol et du sous-sol, du PLU Danze, en vigueur depuis le 23/02/2010.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Aléa Retrait-Gonflement des Argiles
- Zonage d'assainissement non collectif

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 21 de la commune

- 19/08/2019 ; permis de construire 04107319N0003 ; Le Petit Mornas ; parcelle YP 10 ; 2 870 m² ; terrain 46 440 m² ; commencé
- 24/03/2016 ; permis de construire 04107315N0006 ; Le Petit Mornas ; parcelle YP 10 ; 1 432 m² ; terrain 46 440 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/danze-41073/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont KLARA (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/897492294) ; ASCENSEURS GENERAL EQUIPEMENT ET MAINTENANCE FRANCAISE (AGEMF) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/448207886) ; EARL DE LA MONNERIE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/401986088)
- Voies voisines : Le Petit Mornas (36 m) https://aucadastre.fr/danze-41073/le-petit-mornas-b092.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/danze-41073/le-petit-mornas-B092
La commune : https://aucadastre.fr/danze-41073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/41073_B092