# Permis de construire de Darbonnay (Jura) : 6 autorisations

De 2015 à 2025 : 0 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/03/2025 ; permis de construire 03919125J0001 ; La Courbiere ; parcelle ZC 108 ; 528 m² ; terrain 18 858 m² ; autorisé ; GAEC DE LA BORDE
- 12/06/2022 ; déclaration préalable 03919122J0003 ; Champ de la Vieille ; parcelle ZD 26 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 13/05/2020 ; permis de construire 03919120J0001 ; Courbiere ; parcelles ZC 108, ZC 61 ; 179 m² ; terrain 14 320 m² ; autorisé ; GAEC DE LA BORDE
- 05/08/2016 ; permis de construire 03919116J0002 ; Courbiere ; parcelles ZC 108, ZC 61 ; 458 m² ; terrain 33 178 m² ; terminé ; GAEC DE LA BORDE
- 14/06/2016 ; permis de construire 03919116J0001 ; Courbiere ; parcelles ZC 62, ZC 61 ; 450 m² ; terrain 33 190 m² ; commencé ; GAEC DE LA BORDE
- 07/04/2015 ; permis de construire 03919115D0001 ; Neuvilley ; parcelle ZC 2 ; 160 m² ; terrain 27 184 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/darbonnay-39191.md
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