# Permis de construire de Darcey (Côte-d'Or) : 17 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/03/2023 ; permis de construire 02122623M0001 ; 15 Rte des Laumes ; parcelle ZO 153 ; 90 m² ; terrain 3 550 m² ; terminé ; RU DU VAU
- 13/09/2022 ; permis de construire 02122622M0001 ; 15 Rte des Laumes ; parcelle ZO 153 ; 90 m² ; autorisé ; RU DU VAU
- 05/07/2021 ; permis de construire 02122621M0001 ; 1 Rue de la Combe Farbet ; parcelles AB 22, AB 23 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 2 415 m² ; terminé
- 19/08/2019 ; déclaration préalable 02122619M0002 ; Rue Matruchot ; parcelle AB . ; 1 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 08/02/2019 ; permis de construire 02122618M0003 ; 11 Pl des Ecoles ; parcelles AB 306, AB 307 ; 74 m² ; terrain 938 m² ; commencé ; COMMUNE DE DARCEY
- 29/09/2016 ; permis de construire 02122616M0003 ; Sur Louere ; parcelle ZP 54 ; 300 m² ; terrain 3 230 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02122616M0005 ; 1 Rue de la Creusotte ; parcelle AB 358 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 211 m² ; commencé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02122616M0002 ; 9 ; parcelles ZL 29, ZL 9, ZL 13 ; 380 m² ; terrain 20 500 m² ; terminé ; SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES
- 08/03/2016 ; permis d'aménager 02122615M0001 ; Vc de la Douix ; parcelle ZC 226 ; autorisé ; COMMUNE DE DARCEY
- 10/11/2015 ; permis de construire 02122615M0006 ; Rte de la Villeneuve ; parcelles ZO 293, ZO 294 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 735 m² ; terminé
- 08/09/2015 ; permis de construire 02122615M0005 ; Rte de Venarey-les Laumes ; parcelle ZO 153 ; 40 m² ; terminé ; RU DU VAU
- 10/07/2015 ; permis de construire 02122615M0003 ; Chem de Roche-Vra ; parcelles ZO 289, ZO 290 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 10/09/2014 ; permis de construire 02122614M0003 ; Rte de la Villeneuve ; parcelles ZO 100, ZO 101, ZO 102 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 3 392 m² ; terminé
- 16/12/2013 ; permis de construire 02122613M0004 ; Rte de Venarey-les Laumes ; parcelle ZO 153 ; 240 m² ; terrain 3 550 m² ; commencé ; RU DU VAU
- 18/11/2013 ; permis de construire 02122613M0003 ; Hameau de Munois ; parcelles ZK 19, ZK 18, ZK 17 ; 524 m² ; terrain 25 860 m² ; terminé
- 26/07/2013 ; permis de construire 02122613M0002 ; Rue du Pont Joli ; parcelle ZO 296 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 1 999 m² ; commencé
- 03/01/2013 ; permis de construire 02122612M0003 ; . ; parcelle ZE 101 ; 926 m² ; terrain 502 964 m² ; autorisé ; EARL DE LA CREUSOTTE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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